En Nouvelle-Aquitaine, l’ESS s’installe dans la commande publique
- 18/04/2024 06h 00 Orianne Dupont
En lançant le parcours régional des achats socialement et écologiquement responsables (PRASER), il y a deux ans, l’association Aquitaine Achats Responsables (3AR), la chambre régionale de l’économie sociale et solidaire (Cress) et l’Inaé, réunies...
Marché réservé : coup de foudre en Côte d’Or
- 20/03/2024 06h 00 Jean-François Aubry
Faciliter l’intégration des jeunes en situation de handicap, mais aussi servir de laboratoire aux viticulteurs du cru afin, notamment, de les aider à anticiper les conséquences du réchauffement climatique en expérimentant des solutions agro...
Les ESAT : des candidats pas comme les autres
- le 04/01/2024 à 06h02 par Rédaction
[TCP 2023 : les Lauréats] Nantes Métropole : la vertu sociale récompensée
- 27/12/2023 06h 00 Jean-François Aubry
Alors que l’abaissement du seuil a logiquement conduit à la multiplication des Spaser, plusieurs métropoles déclinent leur second avec intelligence, conjuguant sans aucune difficulté accompagnement social et développement environnemental, comme c...
« Entreprises solidaires d’utilité sociale » : liste à disposition des acheteurs publics
- le 03/10/2023 à 17h00 par Rédaction
La Cour des comptes fait le point sur les entreprises adaptées
- le 04/09/2023 à 12h30 par Rédaction
Marché réservé et mise en concurrence : l'un ne va pas sans l'autre
- le 11/07/2023 à 07h01 par Rédaction
La CJUE ne s'oppose pas à l’idée de réserver des marchés de services sociaux
- 26/04/2023 07h 00 Mathieu Laugier
Réserver des marchés publics de service sociaux à des entités à but non lucratif, c’est possible… mais sous certaines conditions. La Cour de justice de l’Union européenne précise les règles à suivre lorsque le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas...
[TCP 2022 - Les lauréats] À Douai, l’achat pour une nouvelle vision de la réinsertion
- 24/11/2022 06h 01 Jean-François Gazon
Lauréat dans la catégorie “Clause sociale”, le ministère de la Justice doit son Trophée à l’engagement de la Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lille. Elle a passé un marché afin de mettre en place une boulangerie à l...
La CJUE fait le point sur le régime des marchés publics « services sociaux »
- 23/08/2022 07h 00 Mathieu Laugier
« Marchés réservés aux entreprises de l'économie sociale et solidaire » et « marchés attribués à des associations à but non lucratif », deux régimes distincts. La Cour de justice de l’Union européenne fait le point sur ces exceptions et...
