Documentation : 6267 documents
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6267 Résultats de recherche
ce, 23 novembre 2011, gihp lorraine transports, 349746
- 25/11/2011
- 14h37
Les dispositions de l'article 135 du code des marches publics ne s'appliquent pas aux actes par lesquels une personne publique confie a un tiers l'exploitation de l'un des reseaux fixes qu'il mentionne et agit ainsi en qualite de pouvoir...
modele de marche public de maitrise d'oeuvre
- 25/11/2011
- 10h21
Modele de marche public de maitrise d'oeuvre realise par le conseil national de l'ordre des architectes.
ta de cergy pontoise 18 octobre 2011 delta neu sas
- 24/11/2011
- 16h16
Si un soumissionnaire sollicite des informations complementaires, la personne publique doit communiquer la reponse aux autres candidats, a defaut l'egalite de traitement des candidats n'est pas assuree.?
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ccap marche de demenagement execute par carte d'achat
- 23/11/2011
- 9h41
Cahier des clauses administratives d'un marche de demenagement execute en carte d'achat et passe par le service parisien de soutien de l'administration centrale du ministere de la Defense. Date de creation : 2010.
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rc de marche de demenagement execute en carte d'achat
- 23/11/2011
- 9h39
Reglement de la consultation d'un marche de demenagement execute par carte d'achat, realise par le service parisien de soutien de l'administration centrale (SPAC) du ministere de la Defense. Date de creation : 2010.
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mode operatoire utilisation de la carte d'achat
- 23/11/2011
- 9h27
Mode operatoire d'utilisation de la carte d'achat dans un marche de demenagement, redige par le service parisien? de soutien de l'administration centrale (SPAC) du ministere de la Defense. Date de creation : 2010.
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vade mecum achats marseille provence2013
- 21/11/2011
- 14h55
Vade mecum des procedures d'achats de l'association Marseille Provence 2013. Novembre 2011.
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- 18/11/2011
- 11h37
Nomenclature achats Nadege 2012 : modifications. Novembre 2011
nadege 2012 excel
- 18/11/2011
- 11h36
Nomenclature achats Nadege 2012 en format excel. Novembre 2011
nadege 2012 finalisee
- 18/11/2011
- 11h35
Nomenclature achats Nadege 2012 finalisee. Novembreb 2011