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26593 Résultats de recherche
Aude Bourdel-Taillefer, nouvelle chargée des marchés publics à la direction des personnes âgées du CG 34
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- 10/12/09
- 06h 53
- Rédaction
Deux guides sur l’achat de textiles
- 10/12/09
- 06h 51
L'Observatoire economique de l'achat public vient de mettre a jour deux specifications techniques sur l'achat d'etoffes a base de laine et l'achat d'etoffes a base de coton et de fibres. Elabores par le GEM Habillement et Textile (GEM HT) qui reunit...
Travail au noir : de nouvelles règles en vue pour les contrats publics
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- 10/12/09
- 06h 37
- Rédaction
Les deputes ont adopte, en premiere lecture, un texte qui permet, au lieu de resilier le contrat, de prevoir dans les clauses une amende pouvant atteindre 10% du marche infligee aux entreprises employant illegalement des travailleurs ; et qui...
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Attention aux inégalités de traitement entre candidats étrangers et nationaux
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Article réservé aux abonnés
- 10/12/09
- 06h 30
- Rédaction
Catherine Bergeal : « l’OEAP, un lieu de dialogue entre acheteurs et entreprises »
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- 10/12/09
- 06h 10
- Rédaction
Le 24 novembre dernier a eu lieu l'assemblee pleniere de l'Observatoire economique de l'achat public (OEAP). Presidente au nom de Christine Lagarde et directrice des affaires juridiques du MINEFE, Catherine Bergeal a accepte de nous en dire plus sur...
rapport d'etape europeen sur la dematerialisation
- 09/12/2009
- 15h04
Rapport d'etape de la Commission europeenne sur les resultats du plan en faveur de la dematerialisation des marches publics (2004-2008). Document redige en septembre 2009.
Les services achats au rapport
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Article réservé aux abonnés
- 09/12/09
- 06h 32
- Rédaction
Les rapports d'activites commencent a fleurir au sein des services marches, a l'image de celui de l'AP-HP (200 pages pour l'exercice 2008). Photographies de l'activite du service au cours d'une annee, ils sont egalement des outils de motivation et de...
CCAG : la DAJ organise un chat
- 09/12/09
- 06h 26
Catherine Bergeal, la directrice des affaires juridiques du ministere de l'Economie, repondra aux questions que se posent les praticiens a propos des cinq nouveaux cahiers des clauses administratives generales (CCAG (1)) qui sont sortis entre le...
cjce, 12 novembre 2009, commission c/ grece, c 199/07
- 08/12/2009
- 15h33
La CJCE sanctionne dans le cadre d'une procedure de marche lancee par la Grece une inegalite de traitement entre les candidats nationaux et les candidats etrangers. Date de mise en ligne : decembre 2009 ?
Un livre pour savoir remporter un appel d’offre
- 08/12/09
- 12h 15
Avocat specialiste des marches, Aymeric Hourcabie a decide de donner un coup de main aux entreprises qui choisissent de se lancer a la conquete de marches publics, de plus en plus convoites en cette periode economique compliquee. Il vient de publier...