Un goût de miel
Quand on travaille dans la presse Bee to Bee, qu’on est une sorte d’APIculteur (ça fera rire les collègues), et que le directeur des affaires juridiques de Bercy porte un nom pareil, c’est somme toute plutôt logique de s’alarmer de l’hécatombe des hyménoptères préférés de Napoléon, de la disparition galopante des ruches, et de ses conséquences sur la pollinisation (rien à voir avec une arrivée massive de travailleurs détachés) et notre alimentation. En attendant la fin des atermoiements de nos législateurs sur la dangerosité des néonicotinoïdes, la rédaction est allée butiner dans les prétoires le nectar du contentieux. Le Conseil d’Etat vient de préciser l’étendue du contrôle du maitre d’ouvrage sur les travaux réalisés par un sous-traitant, dans l’hypothèse d’une rémunération directe de ce dernier (lire notre article). Le Palais Royal va aussi se prononcer sur l’arrivée d’un nouveau recours pour les tiers. Le rapporteur public a en effet proposé de leur ouvrir l’accès au juge du contrat en cas de recours contre le refus d’une personne publique de résilier le contrat (lire notre article). De son côté, un tribunal administratif a aspergé d’insecticide une méthode de notation, caractérisée par une pondération excessive du sous-critère du taux de remise (lire notre article). Au chapitre des modifications de contrat, on s’est un peu trop focalisé sur les marchés. Mais quid des concessions ? Si les champs ouverts par les textes sont désormais larges, l’avocate Florence David avertit des risques induits par des changements susceptibles de provoquer des requalifications. Pas folle la guêpe… (lire notre article). En matière de sourcing, la mairie de Toulon en connaît un rayon et il y a tout à parier que vous allez faire votre miel de sa recette en la matière (lire notre article). Bon allez, je vous laisse et je vous fais une grosse bizzzzz, même si comme le disait Frédéric Dard, « le bourdon que je trimbale depuis quelques jours est si monumental que vous auriez envie de m'acheter une voiture à bras pour faciliter le transport. » A la semaine prochaine, peut-être.
Jean-Marc Binot
Jean-Marc Binot
Envoyer à un collègue
Offres d’emploi
Jursite commande publique et achats (f/h)
- 25/04/2024
- SEMINOR
Gestionnaire comptable marchés publics (f/h)
- 24/04/2024
- Conseil Départemental de l'Hérault
Directeur.rice des assemblées, des achats et de la sécurité juridique (f/h)
- 22/04/2024
- Département de la Gironde
Nouveaux documents
CE 3 avril 2024 SCI Victor Hugo 21
-
Article réservé aux abonnés
- 25/04/24
- 07h04
TA Paris 6 mars 2024 SAS Otago Productions
-
Article réservé aux abonnés
- 25/04/24
- 07h04
TA Bastia 12 mars 2024 Société Bureau GDA
-
Article réservé aux abonnés
- 24/04/24
- 07h04
Les plus lus
AMO et conflit d’intérêts : une interprétation extensive en marché public !
-
Article réservé aux abonnés
- 16/04/24 06h04
- Mathieu Laugier
Les contrats de la commande publique, c’est aussi une question de financement
-
Article réservé aux abonnés
- 22/04/24 06h04
- Mathieu Laugier
Pas de suspicion d’OAB malgré un écart entre les montants des offres de 70%
-
Article réservé aux abonnés
- 24/04/24
- 07h04
-
Article réservé aux abonnés
- 18/04/24
- 06h04