Documentation : 6342 documents
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6342 Résultats de recherche
mindef : ae d'achat d'electricite 2013 offre de base
- 13/11/2012
- 17h59
Acte d'engagement du marche de fourniture d'electricite du Mindef pour 2013
Articles connexes
caa marseille, 31 janvier 2011, societe baudin chateauneuf
- 12/11/2012
- 14h28
Les dispositions du CCAP qui prevoient que les ordres de service devaient etre etablis, sur proposition du maitre d'oeuvre, par la personne responsable du marche, ne font pas obstacle a l'indemnisation des travaux supplementaires realises sans ordre...
Articles connexes
ce, 7 novembre 2012, polynesie francaise
- 08/11/2012
- 17h23
le Conseil d'Etat a considere
Articles connexes
cpam maine et loire : notions ponderation et matrice scoring
- 07/11/2012
- 18h12
Explications sur la ponderation et le systeme de matrice scoring mis en place par la CPAM de maine et Loire. Novembre 2012.
Articles connexes
cpam maine et loire : matrice de notation des criteres
- 07/11/2012
- 18h09
la matrice de notation des criteres et sous-criteres modelisee par la CPAM du maine et Loire. Novembre 2012.
Articles connexes
guide de la commande publique de la ville et communaute urbaine de strasbourg
- 07/11/2012
- 17h37
Guide de la commande publique de la ville et de la communaute urbaine de Strasbourg. Date de creation du document : octobre 2012.
Articles connexes
caa bordeaux, 23 octobre 2012, sarl sodexi
- 07/11/2012
- 14h33
Le differend entre le titulaire et la personne responsable du marche doit faire l'objet, prealablement a toute instance contentieuse, d'un memoire en reclamation de la part du titulaire du marche ; que si, dans le cas ou le maitre de l'ouvrage...
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ta versailles, 18 octobre 2012, selarl claisse et associes
- 06/11/2012
- 15h03
Le magistrat, apres avoir rappele que s'agissant de la methode de notation, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu d'en informer les candidats, considere que la simulation de reference retenue par la personne publique fait partie de la methode de...
ta lyon, 18 juin 2012, me tomasi et me dursent
- 06/11/2012
- 15h01
Le juge estime >
Articles connexes
centre physiopathologie toulouse purpan : smq
- 05/11/2012
- 17h43
Systeme de management de la qualite du service magasin du Centre Physiopathologie Toulouse Purpan. Novembre 2012.