Prestations de nettoyage : la fin des produits chimiques ?
- Article réservé aux abonnés 30/12/2009 05h:11
70% des émissions à effet de serre générées par un Français proviennent des produits qu’il consomme (fabrication, transport, fin de vie). D’où la nécessité de prendre en compte cet impact lors des...
CCAG travaux : quelques conseils avant le jour J
- Article réservé aux abonnés 29/12/2009 05h:26
Le compte à rebours a commencé. Dans quelques jours, le nouveau cahier des clauses administratives générales (CCAG) pour les marchés de travaux entrera en vigueur. Certes, la référence à un CCAG est...
L’université de Dijon propose un diplôme « commande publique »
- Article réservé aux abonnés 28/12/2009 04h:57
On connaissait déjà le diplôme universitaire (DU) « management de l’achat public » de l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille III, sous la houlette du professeur Linditch. Voici désormais celui de...
Arrêté démat : du pour et du contre
- Article réservé aux abonnés 24/12/2009 05h:30
Deux semaines avant son entrée en vigueur, l’arrêté relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics a été publié au JO de dimanche 20 décembre (1). En soi, le texte est...
PME innovantes : le comité Richelieu chargé de promouvoir le dispositif
- Article réservé aux abonnés 23/12/2009 05h:20
C’est un fait certain. Le dispositif de la Loi de Modernisation de l’Economie (LME) en faveur des PME innovantes a du mal à décoller (1). On peut compter sur les doigts de la main les pouvoirs...
Master 2 marchés publics de Poitiers : que sont devenus les anciens ?
- Article réservé aux abonnés 22/12/2009 05h:49
Le DESS marchés publics et délégations de service public, devenu aujourd’hui le Master 2 marchés publics et partenariats public-privé, vient de souffler ses 10 bougies. 10 ans que ce troisième cycle...
N’est pas entité adjudicatrice qui veut
- Article réservé aux abonnés 21/12/2009 05h:14
« Confier à un tiers l’exécution du service de transport scolaire n’était pas constitutif d’une activité d’exploitation de réseau ni davantage une activité de mise à disposition de réseau au sens de...
Lettres de rejet : les Pays de la Loire font dans la haute couture
- Article réservé aux abonnés 18/12/2009 04h:42
En matière de contentieux, le conseil régional des Pays de la Loire n’a pas à se plaindre. Depuis sept ans, il comptabilise tout au plus trois contentieux sur la passation des marchés publics et...
Le Conseil d’Etat précise l’article 10 et les clauses de révision de prix
- Article réservé aux abonnés 17/12/2009 05h:21
Une formule de révision de prix est susceptible de léser un candidat. La société Toffolutti, candidate à un marché de réhabilitation et de réparations des routes passé par le département de l’Eure,...
Construction : les critères de sélection des entreprises
- Article réservé aux abonnés 16/12/2009 05h:38
Jamais deux sans trois. Après 2002 et 2006, l’organisme de qualification de l’ingéniérie (OPQIBI), épaulé par l’association des acheteurs de collectivités territoriales (AACT), celle des ingénieurs...