Documentation : 6273 documents
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6273 Résultats de recherche
isere charte approvisionnement local
- 17/01/2012
- 18h09
La Charte en faveur de l'approvisionnement local en restauration collective du departement de l'Isere. Janv. 2012.
ta chalons-en-champagne, 12 janvier 2012, sas ace btp, 1102080
- 17/01/2012
- 16h00
le juge du refere suspension a ordonne la suspension de la decision de resiliation, ordonnant par la-meme la reprise des relations contractuelles. Les conditions d'urgence et de doute serieux quant a la legalite de la decision sont remplies en...
ce, 16 janvier 2012, departement de l'essonne, 353629
- 17/01/2012
- 10h20
Si les dispositions de l'article 59 I du CMP s'opposent en principe a toute modification du montant de l'offre a l'initiative du candidat ou du pouvoir adjudicateur, ce principe ne saurait recevoir application dans le cas exceptionnel ou il s'agit de...
projet d'arrete relatif a la signature electronique des documents mentionnes par le cmp
- 12/01/2012
- 11h02
Projet d'arrete relatif a la signature electronique des documents mentionnes par le code des marches publics
pv constat huissier ppp jussieu
- 11/01/2012
- 17h54
PV de constat de l'huissier dans le PPP Jussieu. Janvier 2012.
Articles connexes
protocole semapa promoteur ppp jussieu
- 11/01/2012
- 17h45
protocole semapa Promoteur Paris 7. janvier 2012
Articles connexes
avenant 2 ppp jussieu
- 11/01/2012
- 17h44
avenant ndeg2 du PPP jussieur sur le transfert de risques. janvier 2012.
Articles connexes
proejt matrice de risques
- 11/01/2012
- 17h43
PPP jussieur, projet de matrice des risques. janvier 2012
Articles connexes
organigramme udicite/unicite
- 11/01/2012
- 17h40
l'organigramme de la societe de projets de Vinci Unicite/Udicite. Janv 2012