Elise le sait ?

Bonjour à tous,

Est-ce qu'Elise Lucet est au courant qu'elle pourrait trouver sur achat public.info de nombreuses informations croustillantes pour un prochain n° de cash investigation ?

Il y a ce jour un bel article sur les marchés de France Télévisions (http://www.achatpublic.info/actualites/breves/un-rapport-parlementaire-p...).

Merci

Merci de nous avoir présenté une acheteuse performante et psychologue, qui fait honneur à la profession ( http://www.achatpublic.info/actualites/info-du-jour/2016/10/17/lart-des-...).

Loi Sapin II

Bonjour à tous,

L'info du jour parue le 3 Octobre (http://www.achatpublic.info/actualites/info-du-jour/2016/09/30/ordonnanc...) signale que le texte sera soumis aux Sénateurs.

Savez-vous où en est le processus ?

Merci d'avance.

Un timbre à 25 000 € !C'est...

Un timbre à 25 000 € ! C'est le prix payé pour l'envoi d'un rejet par voie postale (http://www.achatpublic.info/actualites/info-du-jour/2016/10/03/meconnais...). Ce n'est pas le Trésor Public qui va s'en plaindre...

CAO à distance

Bonjour à tous. Pour les besoins d’un article, je cherche les retours d’expérience d’acheteurs qui auraient mis en place une CAO à distance, permise par l’ordonnance 2014-1329 du 6 novembre 2014. Ce dispositif, applicable aux commissions d’appels d’offres, permet les échanges entre membres par conférence téléphonique, audiovisuelle ou par messagerie électronique. Merci de votre aide.

Club marchés du Moniteur

il passe peut-être près de chez vous. A ne pas manquer ! http://www.clubmarches.com/calendrier/

Règlement CAO

Bonjour, Jean-Marc PEYRICAL encourage les acheteurs à mettre en place un règlement intérieur pour le fonctionnement de la Commission d'Appel d'Offres (http://www.achatpublic.info/actualites/invite-du-jeudi/2016/10/05/j-m-pe...). Je souhaiterais soumette cette possibilité aux élus de ma Collectivité. Est-ce que vous pourriez partager le règlement que vous avez peut-être déjà écrit pour votre structure ? merci d'avance.

Pensez-vous comme Alain Bénard, vice-président de l'Association des acheteurs publics, que la dernière réforme a trop simplifié les textes ?

vignette AB.jpg

Oui

13% (2 votes)

Non

75% (12 votes)

Sans opinion

13% (2 votes)

Total des votes : 16

Maîtrise d'oeuvre

Bonjour, cet article paru pendant l'été donne un éclairage intéressant pour vos marchés de maîtrise d'oeuvre (http://www.lemoniteur.fr/article/point-de-vue-passation-des-marches-de-m...). Cordialement,

Retour d'expérience sur les nouvelles dispositions marchés publics

Bonjour, L'Association des Acheteurs Publics accueille Jean Maïa le 6 octobre et fera notamment le point après 6 mois de pratique (http://www.aapasso.fr/conference-de-l-aap-du-6-octobre.html). Et vous, quel est votre ressenti ?

Pages

Guide à l'attention des élus

Bonjour à tous,

Transparency International France a publié un guide à destination des élus qui consacre un chapitre aux principales règles à observer en matière de commande publique.

Bonne lecture,

GuideEluLocal_TransparencyInternationalFrance.pdf

Actualisation ordonnance 23 juillet 2015

Bonjour à tous,

L'Association des Acheteurs Publics propose un lien vers l'ordonnance du 23 Juillet 2015 actualisée à la suite de la publication de la loi Sapin II (http://www.aapasso.fr/a-la-une1/a-la-une/version-actualisee-de-l-ordonna...).

Bonne lecture,

Facturation électronique

Bonjour à tous,

L’arrêté du 9 décembre 2016 relatif au développement de la facturation électronique est paru ce jour. Ce texte ci-joint précise les modalités techniques d'application des nouvelles obligations de transmission et d’acceptation des factures électroniques.

Bonne lecture

joe_20161215_0291_0020.pdf

Loi Sapin II - décryptage

Bonjour à tous,

Maître CHARREL apporte son éclairage sur les dispositions de la Loi en rapport avec la commande publique (http://charrel-avocats.com/pour-noel-quoi-de-mieux-quune-loi-sapin-ii/).

Bonne lecture,

Nouvelles fiches techniques DAJ

Bonjour à tous,

La DAJ a publié 2 nouvelles fiches le 9 Décembre au sujet de l'examen des offres et des candidatures (http://www.economie.gouv.fr/daj/conseil-acheteurs-fiches-techniques).

Bonne lecture,

Loi Sapin II (suite)

Bonjour à tous,

La loi Sapin II est publiée (http://www.achatpublic.info/actualites/breves/sapin-ii-le-conseil-consti...).

S'agissant des OPH, " la composition, les modalités de fonctionnement et les pouvoirs de la commission d'appel d'offres sont fixés par décret en Conseil d'Etat".

Qu'en est-il dans l'attente de ce décret ?

Merci d'avance pour votre éclairage,

Pondération des éléments d'appréciation des sous-critères

Bonjour à tous,

Affichez-vous la pondération des éléments d'appréciation d'un sous critère lorsque celle-ci est susceptible d'inluencer la notation ? (l'arrêt du Conseil d'Etat du 6 avril 2016 "Société Electrotechnic" n° 388123 ne tranche pas la question mais l'affaire est intéressante).

Merci d'avance pour votre contribution,

Préférence locale (suite)

Bonjour à tous, Il serait intéressant de connaître le pourcentage des marchés actuellement attribués aux entreprises "étrangères". Il sera difficile aux acheteurs d'apporter leur contribution...au risque de discréditer la parole de leurs élus. Les données chiffrées devraient apparaître en fin de mandat régional. Certains s'auto congratuleront devant le volume impressionnant attribué aux acteurs locaux quand bien même la situation se serait dégradée entre-temps...