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19178 Résultats de recherche
reforme 2020 des ccag : feuille de route et pre- casting
le 25/06/2019 à 7h08La Direction des affaires juridiques (DAJ) de Bercy a bien lance la revision des cahiers des clauses administratives generales (CCAG). Il s'agit de poursuivre le chantier de simplification et de modernisation du droit de la commande publique. Les...
Liredaj 30 avril 2019 reforme ccag - appel a contributions
le 25/06/2019 à 7h06"Ces contributions permettront d'etablir la feuille de route des groupes de travail qui seront appeles a se reunir a compter du mois de septembre 2019 en vue de parvenir a la redaction des nouveaux CCAG au debut de l'annee 2020. Si vous souhaitez...
Télécharger (298.44 Ko)reglement de la consultation du marche public << achat de produits alimentaires divers dans le cadre de la campagne 2018 du fead - franceagrimer
le 25/06/2019 à 7h05Objet de la consultation La presente consultation a pour objet de permettre la fourniture de divers produits alimentaires a des organisations partenaires (Croix Rouge Francaise, Federation Francaise des Banques Alimentaires, Restaurants du Coeur,...
Télécharger (277.06 Ko)uniha et les hospices civils de lyon proposent un contrat innovant
le 25/06/2019 à 7h04UniHA et les HCL (Hospices Civils de Lyon) ont souhaite proposer une contractualisation innovante pour optimiser la prevention et le traitement de l'hypothermie peri-operatoire... une procedure d'achat visant a retenir un operateur economique...
Lireccap franceagrimer 9 fevrier 2018
le 25/06/2019 à 7h03Achat de produits alimentaires divers dans le cadre de la campagne 2018 du Fonds Europeen d'Aide aux plus Demunis
Télécharger (305.56 Ko)fiche technique steack hache cctp fead 2018
le 25/06/2019 à 7h02"Il est interdit d'utiliser des additifs ou ingredients issus du porc dans les produits autres que ceux a base de porc. Le tableau suivant n'exonere pas le soumissionnaire de ses obligations legales et reglementaires, notamment pour l'hygiene des...
Télécharger (73.73 Ko)cctp fead18 extrait : p. 191)
le 25/06/2019 à 7h01DEFINITION DE LA MELEE : une melee s'entend comme un ensemble de produits microbiologiquement similaires representant le contenu d'une sequence de production au niveau d'un melangeur ; selon les lignes de fabrication, ce melangeur peut contenir des...
Télécharger (83.81 Ko)
marche de denrees alimentaires (1/2) : trois faisans et un pigeon
le 25/06/2019 à 07h00 par Jean-François GazonL'affaire aura mis un an a sortir. Mais lorsque RTL la revele, il y a quelques jours, toute la presse s'en empare. Jugez plutot : 780 tonnes de steaks haches dans lesquels il y avait tout, sauf de la viande ; plus de cinq millions d'euros partis en...
Liresous-traitance : 2 questions parlementaires ... 1 reponse du gouvernement
le 24/06/2019 à 7h06Florence Lasserre-David, deputee des Pyrenees-Atlantiques, s'inquiete de la liberte laissee aux titulaires de contrats de la commande publique de changer de sous-traitant en cours d'execution (question ndeg18663). Apres avoir pointe l'instabilite...
Lirecaa bordeaux 11 juin 2019, commune de montagrier, req. ndeg 17bx02100
le 24/06/2019 à 7h05Seul l'etablissement d'un calendrier detaille d'execution propre a chaque lot est de nature a faire declencher le delai de realisation des travaux confies aux entrepreneurs. Quant aux penalites, elles s'appliquent, ainsi qu'il resulte egalement...
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