Documentation : 6269 documents
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6269 Résultats de recherche
ta grenoble 6 mars 2024 societe algeco
- 23/04/2024
- 7h00
TA Grenoble, 6 mars 2024, Societe Algeco
l'achat public de solutions innovantes - guide pratique daj- oecp avril 2024
- 16/04/2024
- 17h26
"La nouvelle edition du guide presente la demarche complete, de facon chronologique, pouvant accompagner l'achat de solutions innovantes, de la phase amont jusqu'au suivi de l'execution, car la culture de l'innovation doit s'integrer tout au long de...
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ta guyane 29 fevrier 2024 les societes mega protection securite plus
- 16/04/2024
- 11h00
La procedure de passation du marche public ayant pour objet l'installation, la maintenance, le depannage et l'entretien des systemes de securite et de surete des installations du GPM est annulee au stade du 2eme cycle de negociation.
ce 4 avril 2024 metropole toulon provence mediterranee
- 08/04/2024
- 11h00
CE, 4 avril 2024, Metropole Toulon Provence Mediterranee,
ce 22 mars 2024 association bon
- 04/04/2024
- 17h30
CE, 22 mars 2024, Association Bon, req. ndeg 471048
ta cergy-pontoise 4 mars 2024 societe organidem
- 04/04/2024
- 7h00
TA Cergy-Pontoise, 4 mars 2024, Societe Organidem
ta caen 4 mars 2024 societe mo staz
- 02/04/2024
- 7h00
TA Caen, 4 mars 2024, Societe Mo Staz,
les problemes assurantiels des collectivites territoriales - commission des finances du senat - 27 mars 2024
- 28/03/2024
- 15h14
La Commission des finances du Senat propose un guide de bonnes pratiques a destination des collectivites. Il doit aider, >, a mieux identifier les biens a assurer, les risques auxquels ils sont exposes ainsi que les actions de prevention a...
ta paris 9 fevrier 2024 m.b
- 28/03/2024
- 7h00
" La decision implicite de rejet du ministre de l'interieur et des outre-mer est annulee en tant qu'elle porte refus de communiquer la correspondance entre le ministere et les candidats relative a l'appel d'offres, les livrables produits par les...
ta marseille 19 fevrier 2024 societe eiffage energie systemes
- 27/03/2024
- 7h00
TA Marseille, 19 fevrier 2024, Societe Eiffage Energie Systemes