Comprendre
[Dessine-moi la commande publique] La composition d'un marché public
le 15/09/2023 à 15h34"Le marché public c'est comme un GROS millefeuille ; ce n'est généralement pas un seul document mais une multitude...
Télécharger Courrier associations élus à Bruno Le Maire 9 mai 2022
le 15/05/2022 à 10h28France urbaine, l’AMF, Intercommunalités de France, l’Assemblée des départements de France et Régions de...
Télécharger Programme du M2 Formations en achat public de l'ISAP
le 23/04/2020 à 7h00Découvrez le programme du M2 Formations en achat public de l’Institut supérieur de l’achat public (ISAP)
Télécharger Programme du M2 Performance des achats publics de l'ESLI
le 23/04/2020 à 7h00Découvrez le programme du M2 Performance des achats publics de l’Ecole supérieure de logistique industrielle (ESLI)
Télécharger 34 - Le classement des offres
le 25/07/2013 à 14h21Pour attribuer le marché à l’entreprise qui présente l’offre économiquement la plus avantageuse,...
Télécharger 16 - Les voies de recours
le 24/07/2013 à 10h00Que peut faire l'entreprise dont la candidature ou l'offre n’ont pas été retenues ?
Télécharger 15 - Le traitement des contentieux
le 24/07/2013 à 9h54Les contentieux dans le cadre des marchés publics peuvent intervenir lors de la passation et de l’exécution du marché.
Télécharger 14 - La maîtrise des incidents lors de l'exécution
le 24/07/2013 à 9h45Voici comment la personne publique peut réagir lorsqu’un incident advient dans la prestation.
Télécharger 13 - Les droits et obligations des parties
le 24/07/2013 à 9h33Les documents contractuels, pièces constitutives du marché, définissent les droits et devoirs de chaque partie au marché.
Télécharger 12 - Les paiements anticipés
le 24/07/2013 à 9h21La personne publique peut être amenée à payer une partie des prestations par anticipation, de manière à ce que...
Télécharger Jursite commande publique et achats (f/h)
- 25/04/2024
- SEMINOR
Gestionnaire comptable marchés publics (f/h)
- 24/04/2024
- Conseil Départemental de l'Hérault
Directeur.rice des assemblées, des achats et de la sécurité juridique (f/h)
- 22/04/2024
- Département de la Gironde
CE 3 avril 2024 SCI Victor Hugo 21
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TA Paris 6 mars 2024 SAS Otago Productions
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TA Bastia 12 mars 2024 Société Bureau GDA
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- 24/04/24
- 07h04