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26649 Résultats de recherche
Des toilettes scolaires éco-responsables
- 20/01/10
- 10h 33
Apres Circe, premiere toilette autonome solaire, la societe Michel Plante Systemes (MPS, 55 salaries, 9 millions de CA) lance un nouveau modele de toilettes scolaires ecologiques. Il s'agit d'une cabine exterieure comprenant un systeme de...
Les CCAG ont tous la même valeur contractuelle
- 20/01/10
- 07h 08
Catherine Bergeal l'affirme : les anciens et les nouveaux CCAG ont tous la meme valeur. A savoir : une valeur contractuelle, et ce, meme si les CCAG de 1976 ont la valeur d'un decret et ceux de 2009 la valeur d'un arrete. C'est ce qu'elle a confirme...
Article 15 : la toute première fois
-
Article réservé aux abonnés
- 20/01/10
- 06h 00
- Rédaction
Donner une large part a l'insertion des personnes handicapees et favoriser le developpement des achats socialement responsables, c'est possible, notamment grace a l'article 15 du CMP. Cette disposition permet de reserver des marches ou des lots a des...
rc marche reserve article 15 du cmp
- 19/01/2010
- 16h59
Modele de reglement de la consultation pour un marche reserve dans le cadre de l'article 15 du CMP Date de mise en ligne : janvier 2010
Articles connexes
cctp marche reserve article 15 du cmp
- 19/01/2010
- 16h57
Modele de CCTP pour un marche reserve dans le cadre de l'article 15 du CMP. Date de mise en ligne : janvier 2010
ccap lot reserve article 15
- 19/01/2010
- 16h55
Modele de CCAP pour un lot reserve dans le cadre de l'article 15 du CMP Date de mise en ligne : janvier 2010
Articles connexes
acte d'engagement marches reserves
- 19/01/2010
- 16h33
Modele d'acte d'engagement pour un lot reserve en application de l'article 15 du CMP. date de mise en ligne : janvier 2010
Articles connexes
Club marchés : destination Metz
- 19/01/10
- 15h 10
C'est a Metz, patrie du general Kellermann et de Paul Verlaine, que le Club Marches fait etape le mardi 26 janvier prochain. La rencontre se deroulera a l'hotel du departement. Au menu, comme d'habitude, l'actu de la commande publique, les dernieres...
ccp de denrees alimentaires diverses
- 19/01/2010
- 14h27
Cahier des clauses particulieres pour l'achat de pains, confitures et compotes, legumes en conserves, feculents, huiles et condiments, biscuiterie. Date de creation du document : 2009
cctp de produits surgeles
- 19/01/2010
- 14h10
Cahier des clauses techniques particulieres pour des produits surgeles. Date de creation du document : 2009.