L’acheteur public en mode «contrat-cyclique»

Editos
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« Mais j'aime aussi les catastrophes
Qui me mettent la vie en apostrophe
Quand ça va bien je suis malheureux
Quand ça va mal je suis très heureux »
Jacques Dutronc – "Le responsable" (1969)

Il y a des semaines comme ça... Ça part en flèche, puis tout s’éclaire ! Les informations qui ruissellent ne paraissent soudain plus du tout pénibles, incompréhensibles ou insurmontables... pour peu que l’on se lance !
 

JOUR 1 : s’ouvrir

Olivier Giannoni, directeur juridique de l’UGAP publie un nouvel ouvrage. Il nous explique que la commande publique, ce n’est pas que du juridique. Il en propose une approche et une pratique hybrides, à la fois juridique et économique (lire "L’efficacité de l’achat public ne passe pas seulement par le code de la commande publique !"). Il exhorte ainsi l’acheteur à s’extirper d’une vision réductrice de ses missions : « l’achat ne peut être un acte isolé et déconnecté de la stratégie d’un organisme et prône la diffusion de la culture achat par des vecteurs non contraignants ».
 

JOUR 2 : s’enthousiasmer

Coller à la stratégie de "son" organisme, c’est donc suivre l’impulsion politique locale. Et là, quand elle se manifeste, ça marche ! Notre envoyée spéciale à Bordeaux, pour "couvrir" la 32e Convention des intercommunalités organisée par Intercommunalités de France, en est revenue avec une forte charge de positivité. Elle a suivi le temps d’échanges consacré à la mise en œuvre d’une commande publique responsable. « Un échange au cours duquel ont fusé retours d’expérience, bonnes pratiques ... et enthousiasme ! » (lire "Les bonnes pratiques de la commande publique responsable"). A Vichy Communauté a été mis en place un comité d’innovations consacré à l’achat durable. En Pays de la Loire, « le réseau de la commande publique, Reseco a permis à rassembler tous les acteurs, et pas que les acheteurs ! ». La communauté d’agglomération Sicoval explique avoir monté des partenariats avec tous les acteurs privés pour les informer des attentes en tant qu’acheteur.
Autrement dit, ce que les acheteurs publics ont montré à Bordeaux, c’est qu’en matière d’achat durable, « Il faut d’abord sortir du carcan réglementaire et des postures conservatrices ».
 

JOUR 3 : créer

"Et la crise de l’énergie ?", dites-vous ? Quand les outils manquent, les acheteurs poussent à leur création (relire "Fin de la volatilité des prix de l’électricité avec le Power Purchase Agreement " et "Energie propre et facile d’accès : France Urbaine et la FNCCR proposent au législateur le "Marché de consommation d’énergies renouvelables""). Ou même, les adaptent. Par exemple, les contrats de performance énergétique. Ce mode de gestion peut refroidir des acheteurs, alors qu'il présente un intérêt certain, notamment par les temps qui courent. Qu’à cela ne tienne ! La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies met à la disposition des acheteurs un clausier de nature de sécuriser les CPE, tant dans leur passation que dans leur exécution. Me Ortega tient à rassurer : « Le CPE dispose d’une cohérence juridique remarquable : il a été conçu pour mettre en œuvre des projets dotés de performances objectives, mesurables et pesant sur la rémunération du titulaire ». (lire "La FNCCR publie un clausier pour les contrats de performance énergétique").
 

JOUR 4 : s’emparer

Encore de quoi voir les choses de façon optimiste ! Que faut-il penser de l’Open-Data ? Est-ce la marotte de quelques afficionados, des "geek" de la donnée, fichier Excel et autres formats abscons pour le non-initié ? Une mode qui fleurit sur le terreau de la dématérialisation ? "Que nenni !" assure le professeur d’économie Pierre-Henri Morand, qui invite, de façon jubilatoire, l’acheteur public à se montrer pro actif, c’est-à-dire de saisir "à son compte" les données publiques : « Ces données n’ont pas ou peu de valeur ; c’est en les transformant en information qu’elles en prennent » (lire "Publication des données essentielles : un moyen de vérifier où va l’argent public ?").
 

JOUR 5 : faire face !

"Faire face", ce pourrait aussi être la devise de Delphine Dussol, qui surfe avec volontarisme et enthousiasme (encore !) sur de nouvelles dynamiques d’achats, avec toutes les particularités liées à l’insularité, pour elle qui est la Directrice adjointe en charge des travaux, des achats et de la logistique au centre hospitalier de Bastia. Ce qui n’est pas pour lui déplaire... justement parce qu’elles sont complexes ! (lire "Une journée avec… Delphine Dussol : «l’insularité pose des difficultés spécifiques aux acheteurs publics»").


Bilan de la semaine : « acheteurs publics, ne désarmez pas ! Faites votre la devise du Nautilus du Capitaine Némo :
« Mobilis in mobile »