Boîte à outils : 1357 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
1357 Résultats de recherche
les risques
- 18/03/2008
- 10h54
Dans le cadre de l'achat de prestations de services, il faut toujours garder a l'esprit les risques inherents a ce type d'achat : delit de marchandage et le risque social. Date de creation du document : juin 2005
annexe 2 : adresses utiles
- 18/03/2008
- 10h52
Adresses et contacts qui peuvent etre utiles pour avoir de plus amples informations.
grilles d'evaluation des offres
- 18/03/2008
- 10h51
Exemples de grilles d'evaluation qui peuvent etre utilisees afin de comparer les offres des prestataires.
guide de passation d'un marche public de proprete
- 18/03/2008
- 10h48
Cette troisieme partie decrit les etapes a realiser afin de passer un marche public de proprete.Date de creation du document : octobre 2005
les marches publics de proprete
- 18/03/2008
- 10h47
Constat sur la passation des marches publics de proprete, les evolutions en la matiere et les recommandations des entreprises a l'egard des donneurs d'ordre. Date de creation du document : octobre 2005
le marche de la proprete
- 18/03/2008
- 10h44
Cette premiere partie presente l'etat du marche de la proprete. Date de creation du document : octobre 2005
conditions generales d'achat fournitures et services
- 17/03/2008
- 18h37
Conditions generales d'achat fournitures et services de l'IUFM Nord-Pas-de-Calais
rapport stoleru sur l'acces des pme a la commande publique
- 17/03/2008
- 18h21
Rapport sur l'acces des PME a la commande publique de Lionel Stoleru remis au President de la Reublique en decembre 2007
rapport igas sur la prise en compte des criteres sociaux dans les marches publics
- 17/03/2008
- 18h10
Rapport remis par l'IGAS en 2005 sur la prise en compte des exigences et des criteres sociaux dans les marches publics
conditions generales achat mapa
- 17/03/2008
- 17h58
Conditions generales d'achats passes en MAPA de l'INSERM