Documentation : 6273 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
6273 Résultats de recherche
cctp pour la location de balayeuse
- 22/07/2009
- 16h31
Modele de CCTP pour la location de balayeuse. Date de creation : juillet 2009
ccap pour la location de balayeuse
- 22/07/2009
- 16h30
Modele de CCAP pour la location de balayeuses. Date de creation : juillet 2009
ccp pour l'achat de livres professionnels
- 22/07/2009
- 15h18
Cahier des clauses particulieres pour l'acquisition d'ouvrages professionnels au format papier ou sur support multimedia. Date de creation du document : aout 2008.
ccp location de balances et de machines a affranchir
- 22/07/2009
- 15h06
Cahier des clauses particulieres pour la location de machines a affranchir et de balances. Date de creation du document : printemps 2009.
ccp d'achat de cadeaux de noel et fetes des meres
- 22/07/2009
- 14h55
Cahier des clauses particulieres pour l'achat de cadeaux pour les enfants a Noel et pour la fete des meres. Date de creation du document : printemps 2009.
ccap planches d'etiquettes
- 22/07/2009
- 14h36
Cahier des clauses administratives particulieres pour l'achat de planches d'etiquettes. Date de creation du document : printemps 2009.
ccp abonnement presse
- 22/07/2009
- 12h06
Cahier des clauses particulieres pour l'abonnement a des journaux, revues et periodiques. Date de creation du document : printemps 2009.
ordonnance ndeg 2009-864 du 15 juillet 2009
- 16/07/2009
- 17h27
Ordonnance ndeg 2009-864 du 15 juillet 2009 relative aux contrats de concession de travaux publics. Date de creation : juillet 2009
rapport au president de la republique relatif a l'ordonnance ndeg 2009-864 du 15 juillet 2009
- 16/07/2009
- 17h26
Rapport au President de la Republique relatif a l'ordonnance ndeg 2009-864 du 15 juillet 2009 relative aux contrats de concession de travaux publics. Date de creation : juillet 2009
ce 8 juillet 2009 ministere de la justice
- 16/07/2009
- 14h03
Le Conseil d'Etat rappelle qu'il convient d'indiquer dans le RC son importance et les modalites d'attribution, lorsque l'acheteur emploie le systeme du bonus.