Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28405 Résultats de recherche

Trier par:

ce 7 juin 2024 communaute d'agglomeration quimper bretagne occidentale

  • 10/06/2024
  • 17h30

    • CE, 7 juin 2024, Communaute d'agglomeration Quimper Bretagne Occidentale

Télécharger

caa lyon 29 mai 2024, societe vert marine, 22ly01519

  • 10/06/2024
  • 17h16

    • CAA Lyon 29 mai 2024, societe Vert Marine, 22LY01519

Télécharger

Trophées de la commande publique 2024 : c'est parti !

Trophées de la commande publique 2024 : c'est parti !

Recompenser les acheteurs publics qui cherchent a ameliorer l'efficacite de leur politique achat durable et se fixent pour objectif une meilleure utilisation de la commande publique a des fins sociales et environnementales... et le faire savoir,...

Articles connexes

cjue 6 mai 2024, ingsteel, aff. c-547/22

  • 10/06/2024
  • 15h00

    • CJUE 6 mai 2024, INGSTEEL, aff. C-547/22

Télécharger

Subvention ou marché public : l’expression du besoin… l’élément clé

  • 10/06/24
  • 14h 00

Association - Subvention - Marche public - Il n'est pas toujours evident de qualifier la nature juridique d'un finance publique attribue par une collectivite publique a une association. La Chambre regionale des comptes Occitanie delivre un moyen...

Méthode innovante de notation des offres : sélectionner toujours l’offre économiquement la plus avantageuse

  • 10/06/24
  • 12h 30

Methode de notation - Critere - Concession - Faire preuve d'innovation, en termes de methode de notation des offres remises au cours de la passation d'un contrat de la commande publique, est un choix a la fois audacieux ... et risque. Le Conseil...

dossier condition d'execution : clause incitative

le 10/06/2024 à 12h02 par Rédaction

Condition d'execution : clause incitative

Lire

caa lyon 23 mai 2024, societe ceti, 22ly01704

  • 10/06/2024
  • 11h14

    • CAA Lyon 23 mai 2024, societe CETI, 22LY01704

Télécharger

Les parties peuvent utiliser la version antérieure d'un CCAG

  • 10/06/24
  • 06h 02

Contentieux - CCAG - Un litige eclate au sujet du paiement entre l'acheteur et la societe titulaire d'un marche, qui demande le versement d'une provision. Le CCAP indique que ce document prevaut sur le CCAG Travaux dans sa version de 2009. Le CCAP...

Application du Code de la commande publique : la Cinnov’ fait de la résistance

  • 10/06/24
  • 06h 01

Cour des comptes - Marche de gre a gre - Commande publique - Les achats d'une ecole centrale obtenus aupres de la Centrale d'innovation (Cinnov') se voient de nouveau critiquer par la Cour des comptes (relire "Un certificat d'exclusivite......