Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28412 Résultats de recherche

Trier par:
Commande publique : un peu de rigueur ne nuit pas...

Commande publique : un peu de rigueur ne nuit pas...

Goethe Cette semaine commence un de ces proces dont on parle beaucoup et longtemps... et qui font mal a la commande publique. Sont juges l'ancien PDG d'EDF, ainsi que douze autres personnes, pour des soupcons de favoritisme autour de...

Baromètre 2023 des relations entre start-ups et grands groupes : une hausse des achats publics auprès des start-ups

  • 23/05/24
  • 18h 05

Acces a la commande publique - Start up - Innovation - C'est a l'occasion du salon Viva Technology que le mediateur des entreprises, Pierre Pelouzet, a remis le rapport de l'observatoire des relations entre start-ups et grands groupes a Marina...

rapport de l'observatoire des relations entre start-ups et grands groupes 2023 - mai 2024

  • 23/05/2024
  • 18h01

    • Rapport de l'observatoire des relations entre start-ups et grands groupes 2023 - Mai 2024

Télécharger

caa lyon, 2 mai 2024, communaute d'agglomeration porte de l'isere, 22ly02968

  • 23/05/2024
  • 16h31

    • CAA Lyon, 2 mai 2024, Communaute d'agglomeration Porte de l'Isere, 22LY02968

Télécharger

Achat hospitalier : un « partenariat stratégique » pour l’achat innovant

  • 23/05/24
  • 15h 44

Achat hospitalier - Innovation - Resah - Ce 22 mai, dans le cadre du salon SanteExpo, le Resah et Bpifrance ont signe une convention de partenariat destinee a promouvoir l'achat public d'innovation et faciliter l'adoption de solutions innovantes...

caa nancy 14 avril 2024, sas ambulances et taxis des quatre villages, 22nc02472

  • 23/05/2024
  • 14h49

    • CAA Nancy 14 avril 2024, SAS Ambulances et taxis des quatre villages, 22NC02472

Télécharger

L’équilibre financier du compte d'exploitation du concessionnaire… une garantie acceptée en DSP

  • 23/05/24
  • 12h 30

Concession - Aide economique - Liberalite - Des lors qu'une autorite concedante confie des missions de service public a son concessionnaire, et qu'elle prevoit dans le contrat un mecanisme de compensation, il sera difficile pour cette derniere de...

ta rennes 21 mars 2024 mme b c

  • 23/05/2024
  • 7h00

    • TA Rennes, 21 mars 2024, Mme B C

Télécharger

Une commune condamnée après avoir refusé de communiquer des documents administratifs

  • 23/05/24
  • 06h 02

Document communicable - Marche public - Le Tribunal administratif (TA) de Rennes enjoint a la commune de Kerlouan de transmettre, dans un delai de deux mois a compter de la notification de la decision de justice, l'ensemble des documents...

Une « déclaration sans suite » dans un appel à projets : un vocabulaire inadéquat ?

  • 23/05/24
  • 06h 01

Appel a projets - Marche public - N'etant pas encadre ni par la legislation, ni par la reglementation, les modalites de publicite et de mise en concurrence dans le cadre d'un appels a projets sont donc peu contraignantes. Mais l'absence de cadre...