La lettre d'achatpublic.info n°376

  • 09/09/2011
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Crouch, touch, pause, engage ! Alors que les fondus d'Ovalie se préparent à s'extirper de la couette dès potron-minet, les yeux embués de fatigue, pour ne rien rater des furieux combats antipodesques, le SIVOA s'est distingué, lors d'un marché de maintenance, en se fendant d'une méthode de notation digne d'une feinte de passe suivie d'un cadrage débordement. Sa « simulation » consistait à multiplier les coûts horaires des interventions en journée et en heures de nuit et jours fériés, par le nombre estimé d'interventions sur la durée d'exécution du marché et à additionner le résultat obtenu aux prix forfaitaires de l'entretien et de la réparation. Malgré un placage à retardement au TA, le Conseil d'Etat, amateur du french flair, a validé l'essai après arbitrage vidéo (lire notre article). Avec l'arrêt Grand Causse, les sages du Palais-Royal ont également estimé que l'article 53 du CMP autorise le pouvoir adjudicateur d'utiliser, en MAPA, un critère «reposant sur l'expérience des candidats, et donc sur leurs références portant sur l'exécution d'autres marchés, lorsque sa prise en compte est rendue objectivement nécessaire par l'objet du marché et la nature des prestations à réaliser et n'a pas d'effet discriminatoire ». Et l'entreprise requérante a été renvoyée dans ses 22 (lire la chronique). Adeptes de la « cocotte » en climatisation-ventilation-chauffage, les services de l'Etat en Lorraine ont réussi un magnifique maul déroulant, à montrer dans toutes les écoles. Cent-soixante sites réunis en une seule procédure allotie géographiquement. Et une facture allégée de 230 000 euros par an (lire notre article). Qu'il s'agisse du rugby ou de la commande publique, il ne faut jamais oublier les fondamentaux. La CRC aquitaine a sorti la biscotte pour le PPP d'éclairage public de Libourne, faute de suivi du contrat (lire notre article). En parlant de respect des règles, la loi du 17 mai 2011 sur le travail dissimulé modifie un tantinet la rédaction des clauses contractuelles, comme nous l'expliquent Laurent-Xavier Simonel et Benjamin Touzanne, respectivement demi de mêlée et demi d'ouverture au cabinet KGA (lire notre commentaire). En Ardèche, on affectionne le jeu au près, la passe au ras en petit périmètre. C'est pourquoi le conseil général privilégie les circuits courts s'agissant des denrées alimentaires. Marché à bons de commande, micro-lots, dégustation à l'aveugle, valeur technique découpée en plusieurs sous-critères (performance environnementale des produits, garantie sans OGM, mode de production…) : tout a été fait pour assurer une prise de balle à deux mains. Bon allez, le coup de sifflet final a retenti, mais, avant le retour au vestiaire, je voudrais entamer un haka d'honneur pour Momo de Moroni, star fugace du XV comorien, victime d'un coma hydraulique et obligé d'abandonner précocement une prometteuse carrière internationale.
Kapa o Pango, aue hi ! Ponga ra ! Kapa o Pango, aue hi, ha ! A la semaine prochaine.

Jean-Marc Binot (éphémère trois-quarts aile)

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