Il y a fort à parier que l’homme du 18 juin, si on lui avait demandé de clôturer un colloque de spécialistes de la commande publique, aurait volontiers conclu son discours par un « je vous ai compris » dont il avait le secret, petite phrase que le chevalier blanc de la terre du milieu vient de remettre au goût du jour. Histoire de compatir au sort de professionnels qui portent chaque jour leur croix (de lorraine). On imagine sans mal la tête effarée du Grand Charles, favorable à la réforme - mais pas à la chienlit -, devant l’évolution perpétuelle du cadre réglementaire et les arcanes hermétiques du contentieux, à l’image de la sous-traitance (lire la chronique), qui l’auraient sans doute incité à entrer en résistance (taper 1), ou à se claquemurer à Colombey avec tante Yvonne (taper 2). Car les marchés, souvent outragés et martyrisés, ne sont pas forcément libérés. Même quand le code a été méconnu, même quand l’entreprise a des chances de remporter le marché, demander l’indemnisation du préjudice subi, s’il n’y a pas de lien de causalité directe entre l’irrégularité commise et son éviction, c’est comme percer à Montcornet ou débarquer à Dakar avec l’aide des Anglais (lire notre article). Et si l’absence de publicité peut aboutir à annuler un contrat, le Conseil d’Etat a admis que le pouvoir adjudicateur pouvait, qu’en certaines circonstances, s’affranchir de ces obligations et conclure à titre provisoire un contrat de concession de services (lire notre article). Mongénéral en un seul mot, comme le surnommait le Canard Enchaîné, serait resté sans voix devant des problématiques indignes d’un referendum : est-ce qu’une collectivité peut participer à une société à capitaux publics si elle ne possède pas la compétence correspondant à l’objet social de cette société ? En cas de transfert de compétence d’une collectivité, que se passe-t-il ? La collectivité peut-elle continuer à agir au sein de la société ou faut-il en parallèle du transfert de compétences un transfert des participations vers le bénéficiaire de la compétence en cause ? (lire notre article). Bon allez, comme l’affirmait le plus illustre des Français, « les grandes choses se font par la valeur des hommes bien plus que par des textes. » A la semaine prochaine, peut-être.

Jean-Marc Binot