
Un goût de miel
Quand on travaille dans la presse Bee to Bee, qu’on est une sorte d’APIculteur (ça fera rire les collègues), et que le directeur des affaires juridiques de Bercy porte un nom pareil, c’est somme toute plutôt logique de s’alarmer de l’hécatombe des hyménoptères préférés de Napoléon, de la disparition galopante des ruches, et de ses conséquences sur la pollinisation (rien à voir avec une arrivée massive de travailleurs détachés) et notre alimentation. En attendant la fin des atermoiements de nos législateurs sur la dangerosité des néonicotinoïdes, la rédaction est allée butiner dans les prétoires le nectar du contentieux. Le Conseil d’Etat vient de préciser l’étendue du contrôle du maitre d’ouvrage sur les travaux réalisés par un sous-traitant, dans l’hypothèse d’une rémunération directe de ce dernier (lire notre article). Le Palais Royal va aussi se prononcer sur l’arrivée d’un nouveau recours pour les tiers. Le rapporteur public a en effet proposé de leur ouvrir l’accès au juge du contrat en cas de recours contre le refus d’une personne publique de résilier le contrat (lire notre article). De son côté, un tribunal administratif a aspergé d’insecticide une méthode de notation, caractérisée par une pondération excessive du sous-critère du taux de remise (lire notre article). Au chapitre des modifications de contrat, on s’est un peu trop focalisé sur les marchés. Mais quid des concessions ? Si les champs ouverts par les textes sont désormais larges, l’avocate Florence David avertit des risques induits par des changements susceptibles de provoquer des requalifications. Pas folle la guêpe… (lire notre article). En matière de sourcing, la mairie de Toulon en connaît un rayon et il y a tout à parier que vous allez faire votre miel de sa recette en la matière (lire notre article). Bon allez, je vous laisse et je vous fais une grosse bizzzzz, même si comme le disait Frédéric Dard, « le bourdon que je trimbale depuis quelques jours est si monumental que vous auriez envie de m'acheter une voiture à bras pour faciliter le transport. » A la semaine prochaine, peut-être.
Jean-Marc Binot
Jean-Marc Binot


Envoyer à un collègue
Offres d’emploi
Juriste commande publique (h/f)
- 16/07/2025
- CA Saint Germain Boucles de Seine
Responsable affaires juridiques et commande publique (h/f)
- 16/07/2025
- CA Saint Germain Boucles de Seine
Responsable de la commande publique (f/h)
- 01/07/2025
- Ville de La Teste de Buch
Nouveaux documents
CAA Marseille 17 juillet 2025, req. n° 25MA00425
-
Article réservé aux abonnés
- 22/07/25
- 04h07
TA Strasbourg 24 juin 2026, n° 2300616
-
Article réservé aux abonnés
- 21/07/25
- 03h07
TA Dijon 13 juin 2025 Société Urbencea
-
Article réservé aux abonnés
- 21/07/25
- 07h07
Les plus lus
Commission d’enquête sénatoriale : une révision des procédures "commande publique" pas toujours convaincante
-
Article réservé aux abonnés
- 17/07/25 06h07
- Mathieu Laugier
Marchés publics "urgence impérieuse" : une dérogation au code sous contrôle
-
Article réservé aux abonnés
- 21/07/25 06h07
- Mathieu Laugier
Le « moment de vérité » : le volet commande publique du discours de François Bayrou
- 16/07/25
- 08h07
Une nouvelle visite obligatoire contestée par un candidat à un marché public
-
Article réservé aux abonnés
- 21/07/25
- 06h07
Computation des seuils dans un marché public : une démarche pluriannuelle
-
Article réservé aux abonnés
- 24/07/25
- 06h07