achatpublic.info - Documentation : Boîte à outils

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rc mps du conseil general de seine-et-marne

 09/04/2015
 7h00

Reglement de la consultation "marche public simplifie" concu par le conseil general de Seine-et-Marne. Date de creation du document : decembre 2014.

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guide des clauses environnementales dans les operations de travaux du cg de la somme

 28/03/2015
 7h00

Guide, les clauses environnementales dans les operations de travaux des batiments ou comment agir autrement. Date de creation du document : decembre 2014.

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lettre adressee au president du conseil general du gard

 26/03/2015
 7h00

Courrier adresse par la formation "Debout la France" au conseil general du Gard au sujet de l'attribution du marche de Bellegarde a une entreprise espagnole. Mars 2015

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cacem : resultats de l'enquete sur l'absence de reponses aux consultations

 19/03/2015
 7h00

Resultats de l'enquete menee par la communaute d'agglomeration du centre de la Martinique aupres des entreprises qui ont retire un DCE mais n'ont pas depose pas d'offres en 2013. Mars 2015

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questionnaire de la cacem pour les candidats ne repondant pas a une consultation

 19/03/2015
 7h00

CACEM : questionnaire pour les candidats ne repondant pas a une consultation. Mars 2015

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guide pratique d'acces a la commande publique pour les chefs d'entreprises de la dracenie

 11/03/2015
 7h30

Guide pratique d'acces a la commande publique pour les chefs d'entreprises de la Dracenie "Chefs d'entreprises, les marches publics vous concernent. Lancez-vous !" Mars 2015

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charte ffb-apvf de sensibilisation sur les oab

 26/02/2015
 10h03

Charte de sensibilisation FFB-APVF des collectivites territoriales et des entreprises quant aux offres anormalement basses dans les marches publics. Creation du document : fevrier 2015.

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charte de bonnes pratiques marches de travaux haute-vienne

 24/02/2015
 7h00

Charte de bonnes pratiques relatives aux marches de travaux du batiment de la Haute-Vienne (prefecture de region/FFB). Date de creation : fevrier 2015?

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