Documentation : 6273 documents
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6273 Résultats de recherche
ce 23 juillet 2010 spie
- 28/07/2010
- 12h26
Le Conseil d'Etat refuse d'admettre un recours au sujet de la procedure de notification du decompte general d'un marche de travaux au motif que le maitre d'ouvrage se serait substitue au maitre d'oeuvre en etablissant l'ordre de service de...
Articles connexes
observatoire trimestriel des marches de communications electroniques en france
- 28/07/2010
- 10h06
Observatoire trimestriel des marches des communications electroniques en France 1er trimestre 2010 - resultats definitifs. Document redige par l'Autorite de regulation des communications electroniques et des postes (ARCEP). Date de creation du...
Articles connexes
guide oeap de services de communications electroniques
- 28/07/2010
- 10h02
Guide pour les acheteurs publics de services de communications electroniques. Document redige par l'Observatoire economique de l'achat public. Date de creation : mai 2010.
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- 28/07/2010
- 10h02
Guide pour les acheteurs publics de services de communications electroniques. Document redige par l'Observatoire economique de l'achat public. Date de creation : mai 2010.
ce 23 juillet 2010 villemandeur
- 26/07/2010
- 17h52
La haute juridiction rejette deux recours contre le PPP relatif a la construction et a la maintenance du college de Villemandeur (Loiret). La necessite de rattraper un retard
ccp-ae vegetaux pour espaces verts
- 23/07/2010
- 15h48
Cahier des clauses particulieres et acte d'engagement pour la fourniture de vegetaux pour l'embellissement des espaces verts. Date de creation du document : 2009.
cctp signaletique de batiment
- 23/07/2010
- 15h34
Cahier des clauses techniques particulieres pour de la signaletique de batiment. Date de creation du document : 2009.
cctp consommables informatiques
- 23/07/2010
- 14h49
Cahier des clauses techniques particulieres de consommables informatiques. Date de creation du document : 2009.
cctp agres sportifs
- 23/07/2010
- 12h37
Cahier des clauses techniques paritaires pour l'acquisition d'agres sportifs. Date de creation du document : 2009.
cctp de panneaux de signalisation routiere verticale
- 23/07/2010
- 12h26
Cahier des clauses techniques particulieres pour la fourniture de panneaux de signalisation routiere verticale. Date de creation du document : 2010.