Concours
- 19/08/2023 11h:30
Mis sur la touche par la loi Elan pour les bailleurs sociaux, le concours, prisé par les architectes, est plus ou moins apprécié des acheteurs publics comme mode de sélection de leur maître d’œuvre...
Concours : phase (1) concours
- 19/08/2023 11h:00
Retrouvez dans chaque "dossier thématique" les articles d’achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l’actualité d’une problématique "commande publique"… tout en redécouvrant...
Concours : phase (2) attribution
- 19/08/2023 10h:30
Retrouvez dans chaque "dossier thématique" les articles d’achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l’actualité d’une problématique "commande publique"… tout en redécouvrant...
Condition d'exécution : clause d'insertion
- 19/08/2023 10h:00
La clause d'insertion : une démarche socialement responsable. Bilan et retour sur des expériences d'acheteurs publics ayant prévu des stipulations de cette nature dans leurs contrats...
Condition d'exécution : clause Molière
- 19/08/2023 09h:30
Attaquée devant les tribunaux, la clause Molière, qui pourrait finir devant le Conseil d’Etat, continue de faire couler beaucoup d’encre. Le département des Bouches-du-Rhône a annoncé son intention...
Condition d'exécution : clause verte
- 19/08/2023 09h:00
Retrouvez dans chaque "dossier thématique" les articles d’achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l’actualité d’une problématique "commande publique"… tout en redécouvrant...
Condition d'exécution : considération géographique
- 19/08/2023 08h:55
Condition d'exécution : considération géographique
Condition d'exécution : marché d'insertion
- 19/08/2023 08h:30
Retrouvez dans chaque "dossier thématique" les articles d’achatpublic.info correspondants. Et replongez-vous facilement dans l’actualité d’une problématique "commande publique"… tout en redécouvrant...
Condition d'exécution : marché réservé
- 19/08/2023 08h:00
Le régime des marchés réservés s’assouplit depuis l’entrée en vigueur de la loi ASAP. Un moyen d'insérer les publics éloignés de l'emploi...
Condition d'exécution : reprise du personnel
- 19/08/2023 07h:30
Si l’injonction de reprendre le personnel s’adresse aux opérateurs économiques, l’acheteur public à un rôle important à jouer...