Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28801 Résultats de recherche
Clause péniche : un bon canal pour l’achat responsable
-
Article réservé aux abonnés
- 09/01/19
- 07h 00
- Jean-Marc Binot
Plus ecologique et moins couteux, le transport fluvial n'a pourtant pas encore la preference des acheteurs publics lorsqu'il s'agit d'acheminer les materiaux necessaires aux marches de travaux. C'est pourquoi Voies navigables de France (VNF) s'est...
integrer un maillon fluvial dans la logistique des appels d'offres de grands chantiers publics
- 09/01/2019
- 6h00
Guide pratique realise par VNF et le cabinet d'avocats EY.
Articles connexes
Le juge judiciaire compétent dans un litige opposant deux sociétés d’un même groupement
- 08/01/19
- 07h 05
Le Tribunal des conflits a clarifie, en decembre dernier, l'ordre juridictionnel competent lorsqu'un contentieux survient dans le cadre d'une operation de travaux entre deux societes membres du meme groupement de maitrise d'oeuvre et liees entre...
Sérialisation des médicaments : l’offre UniHA
- 08/01/19
- 07h 05
En fevrier 2019, la reglementation europeenne (directive europeenne 2011/62/UE du 8 juin 2011) obligera les pharmacies hospitalieres de s'equiper d'un dispositif de serialisation pour verifier l'authenticite de certains medicaments (identifiant...
À Amiens, l’allotissement a plombé le chantier
-
Article réservé aux abonnés
- 08/01/19
- 07h 02
- Jean-François Gazon
Trop de lots tuent l'allotissement. A Amiens, le campus universitaire de la Citadelle a ete livre avec... deux ans de retard et pres de 10 millions d'euros de depassement de budget ! Et encore, comme pas moins de 2 000 reserves restaient a lever a...
tc 10 decembre 2018 sarl egis batiments centre ouest
- 08/01/2019
- 6h05
> a declare le Tribunal des conflits.
REP ou RPC : contestation d’une décision de résiliation d’un contrat par un tiers
-
Article réservé aux abonnés
- 07/01/19
- 07h 05
- Mathieu Laugier
Dans une recente affaire, un tribunal administratif a requalifie le recours de l'exces de pouvoir d'un tiers a contrat en recours plein contentieux, bien que ce dernier ait demande l'annulation de la decision, de l'autorite publique contractante, de...
Matinale commande publique Lexcase le 17 janvier à Lyon
- 07/01/19
- 07h 03
Le cabinet d'avocats Lexcase organise une matinale intitulee > le jeudi 17 janvier au Hard Rock Cafe de Lyon de 9 h a 10 h 30. Interviendront Raphael Apelbaum et Alain de Belenet, avocats associes de LexCase, Aurelia Degnifo Lucot de la direction...
Ouverture des plis : vérifier la présence des pièces dans les supports informatiques
- 07/01/19
- 07h 01
La collectivite de Corse se sort sans casse du contentieux l'opposant a une societe evincee, a propos d'une DSP de transport maritime, malgre l'erreur qu'elle a commise lors de l'ouverture des plis, a savoir ne pas verifier si les pieces demandees...
