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28755 Résultats de recherche
Maintenance des copieurs : le coût copie ne fait pas forcément bonne impression
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Article réservé aux abonnés
- 05/10/17
- 07h 00
- Mathieu Laugier
La tendance est actuellement de proratiser la maintenance par cout copie. Si elle permet de calculer le cout de revient brut reel, cette methode n'est pas forcement adaptee dans le cadre d'un marche public. Un prix base sur un volume horaire pour les...
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Une charte pour la préférence régionale en Auvergne-Rhône-Alpes
- 05/10/17
- 07h 00
A l'occasion des > qu'elle organisait a Lyon le 2 octobre, la Region Auvergne-Rhone-Alpes a signe avec differentes organisations professionnelles (FRTP, CAPEB, FFB, SCOP BTP...) une charte "sur la preference regionale et la valorisation de la...
Evolution des référés contre des contrats collectivités devant les CAA
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Article réservé aux abonnés
- 05/10/17
- 06h 00
- Rédaction
Evolution des referes contre des contrats collectivites devant les cours administratives d'appel entre 2012 et 2016. Source : Conseil d'Etat.
Radiothérapie : un accord-cadre Unicancer pour une offre complète de pointe
- 04/10/17
- 07h 03
Federation rassemblant les Centres de lutte contre le cancer (CLCC), Unicancer (475 millions d'achats en 2016, 84% de taux d'adhesion aux marches) a notifie en mai dernier un accord-cadre pour faire beneficier les etablissements d'une offre complete...
Atelier RAN Coper sur l’achat local et la restauration collective
- 04/10/17
- 07h 01
Le reseau des acteurs normands pour la commande publique eco-responsable (RAN Coper) organise le 23 novembre a Herouville-Saint-Clair un atelier technique intitule
Les "ratés" de la candidature devant le conseil d’Etat
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Article réservé aux abonnés
- 04/10/17
- 07h 00
- Sandrine Dyckmans
Deux contentieux relatifs a l'insuffisance des capacites professionnelles du candidat selectionne pour executer un marche sont sur les tablettes du conseil d'Etat. Dans les deux cas, la haute juridiction aura a juger si l'analyse de la candidature,...
Pouvoir de modulation des pénalités du juge limité aux pénalités inusuelles ?
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Article réservé aux abonnés
- 03/10/17
- 07h 07
- Yann Simmonet
Yann Simonnet, avocat au cabinet Cheysson Marchadier & Associes, revient sur la jurisprudence >, venue preciser les modalites de mise en oeuvre du pouvoir du juge pour moderer le montant de penalites de retard, et son articulation avec la possibilite...
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L’avocat François-Xavier Simonel nommé conseiller d’Etat
- 03/10/17
- 07h 05
Francois-Xavier Simonel, avocat associe au sein du cabinet KGA, a ete nomme conseiller d'Etat en service extraordinaire par decret, le 14 septembre dernier. Il entre officiellement en fonction le 2 octobre prochain, ce qui implique sa demission de...
Chorus Pro : 6 millions de factures reçues
- 03/10/17
- 07h 00
Selon les derniers chiffres communiques par l'AIFE (Agence pour l'informatique financiere de l'Etat), le portail Chorus Pro a recu, au 31 aout 2017, plus 6 millions de factures electroniques. Dans le detail, l'agence comptabilise 154 444 entites...
Acheter responsable et innovant, c’est possible
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Article réservé aux abonnés
- 03/10/17
- 07h 00
- Jean-Marc Binot
A cent lieues des cliches poussiereux qui leur collent a la peau, certaines entreprises du secteur adapte et protege (EA-ESAT) sont a la pointe de la technologie. A l'image de DSI qui a monte un pole R&D ou d'Hinov, jeune start-up specialisee dans le...