Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
26607 Résultats de recherche
Grand jeu-concours « Quizz marchés »
-
Article réservé aux abonnés
- 14/01/10
- 10h 48
- Rédaction
Du 12 mars au 13 avril 2012, jouez a notre >Comme l'annee derniere le journal achatpublic.info propose a ses abonnes un QUIZZ maison prepare par Regis Courroy et la redaction. 500 lecteurs avaient alors mis leur neurones a contribution, record a...
Les pros polonais du bitume dénoncent la concurrence déloyale chinoise
- 14/01/10
- 09h 31
Dans une lettre adressee debut 4 janvier au President de la Commission europeenne Jose Manuel Barroso, l'association polonaise des professionnels du bitume (Ogolnolpolska Izba Gospodarcza Drogownictwa - OIGD) alerte l'institution europeenne sur la...
Le retour au seuil des 4.000 euros ?
- 14/01/10
- 06h 44
Suite a la proposition du rapporteur public d'annuler a partir du 1er avril 201, le decret du 19 decembre 2008 en tant qu'il modifie l'article 28 du CMP (1), Catherine Bergeal, directrice des affaires juridiques du MINEFE, a precise que si le...
Stade Jean Bouin : le Conseil d’Etat suspend la requalification en DSP
-
Article réservé aux abonnés
- 14/01/10
- 06h 20
- Rédaction
Dans une decision rendue hier, le Conseil d'Etat a suspendu l'execution du jugement du TA de Paris qui requalifiait la convention d'occupation domaniale du stade parisien Jean Bouin en delegation de service public.
Stade Jean Bouin : le Conseil d’Etat suspend la requalification en DSP
-
Article réservé aux abonnés
- 14/01/10
- 06h 20
- Rédaction
Dans une decision rendue hier, le Conseil d'Etat a suspendu l'execution du jugement du TA de Paris qui requalifiait la convention d'occupation domaniale du stade parisien Jean Bouin en delegation de service public.
Achats : la CCMOSS veut élargir son influence
-
Article réservé aux abonnés
- 14/01/10
- 06h 09
- Rédaction
Veronique Symphorien et Michel Duraffourg, respectivement secretaire et president de la commission consultative des marches des organismes de securite sociale (CCMOSS) veulent ameliorer la diffusion des bonnes pratiques d'achat et des avis de la...
Articles connexes
conclusions du rapporteur public dans l'affaire jean bouin
- 13/01/2010
- 18h32
Conclusions du rapporteur public dans l'affaire opposant l'association Paris Jean Bouin a la ville de Paris.
ce 13 janvier 2010 jean bouin ville de paris
- 13/01/2010
- 18h29
le Conseil d'Etat suspend l'execution du jugement du TA de Paris qui requalifiait la convention d'occupation domaniale du stade parisien Jean Bouin en delegation de service public.
arrete_4_oct_2005_ccmoss
- 13/01/2010
- 17h15
Arrete interministeriel du 4 octobre 2005 portant reglementation sur les marches des organismes de securite sociale.
Articles connexes
ta marseille, 21 decembre 2009, societe queyras environnement, 0908489
- 13/01/2010
- 11h58
Le juge marseillais, dans cette ordonnance, limite son office au controle de la mise en oeuvre les dispositions de l'article 55 dans le cas ou les pouvoirs adjudicateurs ont decide de rejeter une offre sur ce fondement. Date de mise en ligne :...