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26645 Résultats de recherche
cctp materiel de videosurveillance
- 15/09/2008
- 16h38
cahier des clauses techniques particulieres pour l'achat de materiel de videosurveillance. Septembre 2008
Formalités de publicité allégées pour les petites DSP
- 15/09/08
- 10h 38
Certaines collectivites ont l'obligation de lancer un appel a la concurrence pour le renouvellement d'une delegation de service public pour la gestion des auberges communales. Afin de ne pas remettre en cause periodiquement la perennite de...
2ème version du vade mecum sur la dématérialisation : ça avance…
- 15/09/08
- 06h 19
Confirmant les propos de Catherine Bergeal, la directrice des affaires juridiques de Bercy (1), qui a annonce que la deuxieme version du vade mecum sur la dematerialisation des marches publics est actuellement soumise pour avis a certains experts,...
Le beurre et l'argent du beurre...
-
Article réservé aux abonnés
- 15/09/08
- 05h 33
- Rédaction
Pour eviter la flambee des prix et donner une base de reference aux acheteurs publics, le service des nouvelles des marches a publie sur son site internet une nouvelle tendance des produits laitiers et des oeufs. L'objectif est clair : assurer la...
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Malfaçons à l’opéra de Lyon : la ville obtient gain de cause
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Article réservé aux abonnés
- 15/09/08
- 05h 12
- Rédaction
La lettre d'achatpublic.info n°235
- 12/09/08
- 13h 47
- Rédaction
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ta de lyon 15 juillet 2008 ville de lyon 0302006
- 12/09/2008
- 12h23
Condamnation de cinq entreprises pour des malfacons dans la cuisine de ll'opera de Lyon. Arret du 15 juillet 2008.
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ce, 8 aout 2008, ville de marseille, ndeg 312370
- 12/09/2008
- 12h02
Dans un arret du 8 aout, le Conseil d'Etat a apporte des eclairages sur les dates a indiquer dans les avis de publicite et sur les conditions de rejet des candidatures. Date de mise a jour : septembre 2008
Le recours contre les marchés de services juridiques rejeté
- 12/09/08
- 10h 25
Le Conseil d'Etat a rejete, le 3 septembre, un recours du conseil national des barreaux et de l'ordre des avocats de Paris sur l'article 30 du code des marches publics 2004. Depose en 2006, il abordait diverses questions de droit relatives aux...
Les rubriques des avis de publicité toujours au cœur du contentieux
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Article réservé aux abonnés
- 12/09/08
- 05h 46
- Rédaction
Dans un arret du 8 aout, le Conseil d'Etat a apporte des eclairages sur les dates a indiquer dans les avis de publicite et sur les conditions de rejet des candidatures. Au detriment de la ville de Marseille, mais a l'avantage des acheteurs et des...