Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
26681 Résultats de recherche
Le Brandebourg s’initie à la réponse électronique
- 29/09/08
- 05h 48
Le Land du Brandebourg (Allemagne) etoffe sa plate-forme de dematerialisation. Apres les avis de publicite, le site permet desormais aux entreprises de recuperer tous les documents de la consultation des personnes publiques de la region...
caa bordeaux, 14 fevrier 2006, syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du confolentais,
- 26/09/2008
- 17h22
La CAA juge que "en dehors du cas d'une offre anormalement basse, aucun disposition ni aucun principe du droit des marches publics, ne permettent d'exiger du candidat presentant l'offre la plus interessante qu'il justifie les reductions de prix...
Articles connexes
La lettre d'achatpublic.info n°237
- 26/09/08
- 16h 16
- Rédaction
Articles connexes
Gestion de l’eau en Ile-de-France : la facture pourrait être réduite de 90 M€ selon UFC-Que choisir
- 26/09/08
- 07h 31
Le SEDIF (Syndicat des eaux d'Ile-de-France) finira-t-il par suivre l'exemple de Paris ? Alors que nous vous annoncions, dans notre edition du 24 septembre, la volonte de la capitale de ne plus deleguer la distribution de l'eau et de reprendre cette...
Secteurs spéciaux : le Luxembourg mis en demeure de transposer la directive sur les marchés publics
- 26/09/08
- 05h 55
Le moins que l'on puisse dire, c'est que le Luxembourg est a la traine. De fait, le Grand Duche n'a toujours pas transpose la directive 2004 /17/CE relative a la passation des marches publics dans les secteurs de l'eau, des transports, des...
Qu’entend le code par marché « sans minimum, ni maximum » ?
-
Article réservé aux abonnés
- 26/09/08
- 05h 47
- Rédaction
Et si l'on revenait sur l'interpretation de l'article 77 du code des marches publics afin d'en preciser le sens ? C'est le jeu auquel s'est prete le commissaire du gouvernement devant le Conseil d'Etat a l'occasion de l'examen de deux affaires.
cctp pavage de rue
- 25/09/2008
- 18h17
cahier des clauses techniques particulieres pour le pavage de rues. Date de creation du document : 2007
ccap travaux de pavage
- 25/09/2008
- 17h37
cahier des clauses administratives particulieres pour le pavage de rues. Date de creation du document : 2007
ccatp mise en conformite installations electriques
- 25/09/2008
- 17h26
cahier des clauses administratives et techniques particulieres de mise en conformite d'installations electriques et travaux divers dans des batiments communaux. Date de creation du document : 2007
cctp signalisation routiere horizontale
- 25/09/2008
- 16h59
Cahier des clauses techniques particulieres pour de la signalisation routiere horizontale. Date de creation du document : 2007