Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28455 Résultats de recherche
caa bordeaux 11 janvier 2024, gtm guadeloupe, 23bx02491
- 26/01/2024
- 15h45
CAA Bordeaux 11 janvier 2024, GTM Guadeloupe, 23BX02491
ta montpellier 18 decembre 2023 sas services maintenance energies
- 26/01/2024
- 7h00
TA Montpellier, 18 decembre 2023, Sas Services Maintenance Energies
cjue 21 decembre 2023 dobeles autobusu parks
- 26/01/2024
- 7h00
>.
Sous-critère d’attribution ou élément d’appréciation : tout dépend de la pondération
- 26/01/24
- 06h 02
Critere de selection - Jugement des offres - Notation - Element d'appreciation ou sous-critere d'attribution, il n'est pas toujours evident de determiner juridiquement la nature des caracteristiques evaluees dans l'offre. Mais si l'acheteur public...
La Seine-Saint-Denis annonce ses futurs marchés publics devant un panel d’entreprises
-
Article réservé aux abonnés
- 26/01/24
- 06h 01
- Mathieu Laugier
La >, ca s'expose ! Le departement de la Seine-Saint-Denis presente au Stade de France ses futurs > a un panel d'operateurs, et s'inscrit dans la meme veine des presentations en grande pompe par les geants de la "tech" de leurs nouveautes. Au-dela de...
Articles connexes
In Memoriam Juris Reprehendo (A la mémoire du contrôle de légalité)
- 26/01/24
- 06h 00
- Jean-Marc Joannès
du prefet est operationnelle") pousserait l'Etat a renforcer ses services, pour aller du controle au conseil. Car du travail, il y en a : >. Et ca, c'etait il y a a peine 4 ans (relire "Dans les coulisses d'un controle de legalite"). Une...
caa versailles 14 decembre 2023, sas entreprise pitel, 23ve01513
- 25/01/2024
- 17h09
CAA Versailles 14 decembre 2023, SAS Entreprise Pitel, 23VE01513
Un recours au marché global de fourniture validé malgré des prestations distinctes
- 25/01/24
- 17h 00
Allotissement - Marche global - Fourniture - Un marche public doit en principe etre alloti. Mais la reglementation prevoit des exceptions. Elle admet la possibilite d'un recours au marche global lorsque l'allotissement rendrait techniquement...
Fédérations sportives et commande publique : il va falloir arbitrer !
- 25/01/24
- 10h 45
Federations sportives - Transparence - Pouvoir adjudicateur - L'agence Francaise Anticorruption (AFA) a ete auditionnee par la commission d'enquete parlementaire sur les federations sportives. Son analyse sur le respect par les federations...
caa paris 16 janvier 2024, societe anagraphis, 22pa02804
- 25/01/2024
- 10h41
CAA Paris 16 janvier 2024, societe Anagraphis, 22PA02804