Tribune

Le SPAC joue cartes sur table

  • 24/11/2011 02h:44

De l’audace, encore de l’audace, toujours de l’audace. Chargé du soutien de l’administration centrale du ministère de la Défense (210 millions d’euros d’achats annuels), dirigé par l’ingénieur...

12 acheteurs pour la nouvelle direction de la commande publique de Lille

  • Article réservé aux abonnés 17/11/2011 02h:12

« Il n’y a pas de différence entre un acheteur public et un acheteur privé. » Tel est le point de vue de Delphine Juelle, la responsable de la nouvelle direction commande publique de Lille dont le...

« Achat public, mode d’emploi » : un ouvrage qui dédramatise la commande publique

  • Article réservé aux abonnés 10/11/2011 03h:17

achatpublic.info : Quel est le but de votre ouvrage et à qui s’adresse-t-il ? Benjamin Michelot : « Nous avons voulu écrire un livre sur l’achat public, qui ne soit pas un livre de droit, un code...

15 000 euros : les imperfections de la loi Warsmann

  • Article réservé aux abonnés 03/11/2011 02h:44

« L’enfer est souvent pavé de bonnes intentions. L’ambition, affichée par la proposition de loi relative à la simplification du droit, de fluidifier l’achat public de petite importance pour...

Petits achats : Bernard Piras préfère un seuil à 10 000 €

  • Article réservé aux abonnés 27/10/2011 01h:46

achatpublic.info : La proposition de loi Warsmann, transmise au Sénat le 18 octobre, prévoit de relever le seuil de dispense de publicité et de mise en concurrence des achats à 15 000 euros. Qu’...

Robert Cavana : « La notion de mieux-disant a du mal à passer côté entreprises »

  • Article réservé aux abonnés 20/10/2011 02h:06

Tout à la fois adjoint au maire de Toulon en charge des marchés publics, des affaires juridiques et de l’administration générale, vice-président du conseil général du Var, président de CAO et...

Précontractuel : le juge contrôle l’intelligibilité du CCTP

  • Article réservé aux abonnés 13/10/2011 03h:49

Le 30 août dernier, le juge des référés du TA de Paris a convié la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile de France (ci-après DIRIF) à revoir sa copie...

Approvisionnements directs : un instrument dédié pour « favoriser » l’achat local

  • Article réservé aux abonnés 06/10/2011 03h:17

Pour mesurer la portée du nouveau dispositif au-delà de la lettre même du texte, il faut le replacer dans son contexte. Le secteur de la restauration hors-domicile est animé, depuis plusieurs...

Référés « marchés » : nouvelles précisions du Conseil d’Etat

  • Article réservé aux abonnés 29/09/2011 03h:47

Par avis d’appel public à la concurrence du 15 septembre 2010, la commune de Ducos, située dans le département de la Martinique, a engagé une consultation sous la forme d’un appel d’offres ouvert...

La notion de sous-contractant introduite par le décret défense

  • Article réservé aux abonnés 22/09/2011 03h:22

De nouvelles règles adaptées à la spécificité des marchés publics de défense et de sécurité sont issues du tout récent décret n°2011-1104 du 14 septembre 2011. Son entrée en vigueur, le 16...