Boîte à outils : 1355 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
1355 Résultats de recherche
rapport acsp sur le controle des marches publics
- 17/03/2008
- 16h01
Rapport realise en 2003 par l'Association des conseils du service public (ACSP) sur les procedures de controle des marches publics dans plusieurs pays.
pme et marches publics
- 17/03/2008
- 15h58
Etude realisee en 2004 par l'Observatoire des PME sur les marches publics
panorama des usages de la dematerialisation dans les pays industrialises
- 17/03/2008
- 15h55
Panorama comparatif realise par le ministere des Finances en 2005 sur les usages de la dematerialisation des marches publics dans les dix pays les plus industrialises.
enquete sur la fonction achats dans les universites
- 17/03/2008
- 15h52
Enquete realisee par l'AMUE en 2001 sur la fonction achats dans les etablissements universitaires
enquete cabinet ernst et young law sur la reforme du code 2004
- 17/03/2008
- 15h47
Enquete realisee par les avocats du cabinet Ernst et Young sur les administrations et les entreprises face a la reforme du Code 2004
enquete fmvm sur les politiques achats des collectivites
- 17/03/2008
- 15h42
Enquete realisee en juin-juillet 2004 par la Federation nationale des villes moyennes (FNVM) et le cabinet Factea sur les politiques achats dans les collectivites
cctp travaux neufs et maintenance reseaux d'eclairage
- 17/03/2008
- 12h37
Cahier des clauses techniques particulieres travaux neufs et maintenance des reseaux electriques, syndicat departemental d'electricite du Cher Date de creation du document : 2008
cctp eclairage voie de desserte
- 17/03/2008
- 12h35
Cahier des clauses particulieres eclairage voie de desserte ville de Meaux ?
cctp mairie de courtry
- 17/03/2008
- 12h33
Cahier des clauses particulieres eclairage public, signalisation routiere et illuminations Date de creation du document : novembre 2005
cctp mairie de chauray
- 17/03/2008
- 12h32
Cahier des clauses techniques particulieres eclairage public mairie de Chauray Date de creation du document : octobre 2007