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28754 Résultats de recherche
Réchauffé
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Article réservé aux abonnés
- 14/12/17
- 16h 00
- Rédaction
Beaucoup de bruit pour rien. Meme s'il a ete mis en sourdine par le tsunami mediatique declenche par les deces d'un academicien et d'un rocker, le > ressemble a l'Annapurna accouchant d'une souris grise. Des tas de promesses, la creation d'une...
Contentieux de l’achat public d’énergie : il suffisait d’une étincelle
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Article réservé aux abonnés
- 14/12/17
- 07h 04
- Patrick Labayle-Pabet
Avocat associe au cabinet Ravetto, Patrick Labayle-Pabet analyse une recente decision du TA de Paris, relative a un accord-cadre de fourniture de gaz. Un jugement interessant a double titre puisque le magistrat s'est penche a la fois sur la...
Engins de TP : Ammann entre au catalogue Ugap
- 14/12/17
- 07h 03
Constructeur suisse de materiel routier, Ammann fait son entree au catalogue Ugap dans la rubrique engins de travaux publics. Les acheteurs publics pourront desormais se fournir aupres de la centrale pour leurs besoins en equipements de compactage :...
Occupation du domaine public : Royan s’organise
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Article réservé aux abonnés
- 14/12/17
- 07h 00
- Jean-Marc Binot
Depuis le 1er juillet dernier, l'occupation du domaine public, en application de l'ordonnance du 19 avril 2017, est soumise a concurrence dans certains cas. Reste a se doter d'un mode d'emploi puisque les textes laissent, cote pratique, quasiment...
Articles connexes
La clause Molière de la région Auvergne-Rhone-Alpes annulée
- 14/12/17
- 07h 00
La deliberation emblematique de lutte contre le travail detache du conseil regional Auvergne-Rhone-Alpes a ete annulee par le tribunal administratif de Lyon dans son jugement du 13 decembre 2017, a la suite du defere du prefet de region. L'insertion...
modele aapc occupation domaine public ville de royan
- 14/12/2017
- 6h00
Modele d'avis d'appel public a concurrence pour l'occupation du domaine public de la ville de Royan. Date de creation : 2017.
Articles connexes
modele avis de publicite prealable occupation domaine public ville de royan
- 14/12/2017
- 6h00
Modele d'avis de publicite prealable pour l'occupation du domaine public de la ville de Royan. Date de creation : 2017.
Articles connexes
modele d'avis d'information occupation domaine public ville de royan
- 14/12/2017
- 6h00
Modele d'avis d'information pour l'occupation domaine public de la ville de Royan. Date de creation : 2017.
Articles connexes
schema de mise en concurrence occupation domaine public ville de royan
- 14/12/2017
- 6h00
Schema de mise en concurrence pour l' occupation domaine public de la ville de Royan. Date de creation : 2017.
Articles connexes
ta de paris 25 octobre 2017 engie
- 14/12/2017
- 6h00
Lorsque le marche n'est pas soumis a l'obligation, pour le pouvoir adjudicateur ou l'entite adjudicatrice, de respecter un delai minimal entre la notification de la decision d'attribution aux operateurs economiques ayant presente une offre et la...
