Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28461 Résultats de recherche

Trier par:

ta nantes 15 novembre 2023 societe angevin entreprise generale pays de la loire

  • 18/12/2023
  • 7h00

    • TA Nantes, 15 novembre 2023, Societe Angevin entreprise generale Pays de la Loire

Télécharger

Une offre finale peut faire l’objet d’une demande de précision

  • 18/12/23
  • 06h 02

Negociation - Offre finale - Precision - Un acheteur public a la possibilite de demander des precisions sur une offre finale remise apres une negociation. Une faculte rappelee par le tribunal administratif (TA) de Nantes, a l'occasion d'un...

Décision de résiliation d’un marché public et parallélisme des formes

  • 18/12/23
  • 06h 01

Resiliation - Delegation de signature - Ne pas negliger le parallelisme des formes au cours de la resiliation d'un marche public. La Chambre regionale des comptes Hauts-de-France, dans son rapport d'observations "Communaute de communes de la terre...

Un SPASER carbone et emploi en Ille-et-Vilaine

Un SPASER carbone et emploi en Ille-et-Vilaine

  • Article réservé aux abonnés
  • 18/12/23
  • 06h 00
  • Hubert Heulot

Fin septembre, le departement de l'Ille-et-Vilaine s'est donne un second SPASER, 2024-2028 apres 2019-2023. Pilote serre pour atteindre ses objectifs en matiere de carbone et d'emploi.

Articles connexes

ta clermont-ferrand 20 septembre 2023 sarl seg

  • 15/12/2023
  • 7h00

    • TA Clermont-Ferrand 20 septembre 2023 SARL SEG

Télécharger

ta dijon 2 novembre 2023 grand dijon habitat

  • 15/12/2023
  • 7h00

    • TA Dijon 2 novembre 2023 Grand Dijon Habitat

Télécharger

ta lyon 6 octobre 2023 m. b a

  • 15/12/2023
  • 7h00

    • TA Lyon 6 octobre 2023 M. B A

Télécharger

ta marseille 23 octobre 2023 association centre social mer et colline

  • 15/12/2023
  • 7h00

    • TA Marseille 23 octobre 2023 Association Centre social mer et colline

Télécharger

ta montpellier 21 septembre 2023 sa teegf

  • 15/12/2023
  • 7h00

    • TA Montpellier 21 septembre 2023 SA TEEGF

Télécharger

Externaliser la stratégie globale... un achat public peu performant

  • 15/12/23
  • 06h 02

Externaliser la politique et les strategies de l'organisme est un choix critiquable... aussi bien sur le volet financier que sur la ligne de conduite degagee, selon la Chambre regionale des comptes (CRC) de Guadeloupe dans son rapport...