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26867 Résultats de recherche
L’ingénierie, un secteur favorable à l’insertion sociale ?
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Article réservé aux abonnés
- 18/11/09
- 06h 30
- Rédaction
Candidat a la seconde edition des Trophees de la commande publique, le syndicat intercommunal de la rive gauche du Drac (SIRD) a fait preuve d'originalite en matiere d'insertion sociale. Il a decide de mettre en application l'article 14 du CMP dans...
DSP de l’eau : trop d’information… coule une procédure
- 18/11/09
- 06h 28
Reveler aux candidats les caracteristiques des offres de chacun n'apparait pas comme une methode des plus efficaces... Si certains candidats peuvent en etre heureux, d'autres peuvent se sentir floues. Ce fut le cas de la Compagnie Fermiere de...
DSP de l’eau : trop d’information… coule une procédure
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Article réservé aux abonnés
- 18/11/09
- 06h 28
- Rédaction
Le Club marchés en visite à Brest
- 17/11/09
- 15h 26
Le Club Marches du Moniteur fait halte a Brest le 26 novembre prochain. Au programme, comme d'habitude, un large panorama de l'actualite de la commande publique, avec un focus sur les CCAG. Sont prevus pour intervenir en tribune : Emmanuelle...
Colloque « les 20 ans de l’IDPA »
- 17/11/09
- 10h 45
L'Institut de Droit Public des Affaires (IDPA) organise, le 25 novembre prochain, entre 14 a 18 heures, un colloque pour feter ses 20 ans au cours duquel il sera rendu hommage a Jean-Pierre Boivin, le fondateur de l'IPDA. Prepare en partenariat avec...
ce 6 novembre 2009 rouen
- 17/11/2009
- 9h53
Confier a un prestataire la recherche d'annonceurs et la vente d'encarts pour un bulletin municipal est bien un marche public et non une DSP quand la ville conserve l'entiere maitrise de l'organisation et de la gestion de son magazine. Elle ne confie...
Articles connexes
Référé suspension : la signature prématurée du marché n’est pas synonyme d’urgence
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Article réservé aux abonnés
- 17/11/09
- 06h 28
- Rédaction
Bien etrange ordonnance que celle rendue par le TA de Rennes debut octobre. Saisi d'un refere suspension dans le cadre d'un recours Tropic, il a juge que la signature du marche avant l'expiration du delai de 10 jours n'etait pas suffisante pour...
Articles connexes
Maîtrise d’œuvre : rejeter les offres très basses
- 17/11/09
- 05h 57
Certains maitres d'ouvrage retiennent des offres tres basses, au regard des missions reglementaires etablies par la loi MOP et des preconisations du guide de la remuneration edite par la MIQCP. Ces choix d'offres au rabais peuvent avoir de lourdes...
ce 4 novembre 2009 toulon
- 16/11/2009
- 16h13
Le juge doit rechercher si un candidat evince est susceptible d'etre lese ou risque de l'etre, >, lorsque le requerant reproche a une procedure d'avoir ete imprecise sur la definition des prestations, objet du marche.
Une clause de révision de prix ne peut être introduite en cours de marché
- 16/11/09
- 09h 14
Est-il possible d'introduire dans les marches publics, une clause de revision automatique du prix integrant une proportion de l'evolution des carburants ? A cette question du depute Jacques Desallangre, le ministere de l'economie, de l'industrie et...