Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28451 Résultats de recherche

Trier par:

caa marseille 26 fevrier 2024, sarl gt deco, 22ma01021

  • 01/03/2024
  • 13h35

    • CAA Marseille 26 fevrier 2024, SARL GT Deco, 22MA01021

Télécharger

Observatoire économique de la commande publique : bienvenu à de nouvelles fédérations professionnelles !

  • 01/03/24
  • 08h 00

Observatoire economique de la commande publique - OECP - Federations professionnelles - Un arrete modifie la composition de l'Observatoire economique de la commande publique (OECP) par l'ajout de representant de federations professionnelles. Son...

Achat public et insertion professionnelle: le régime des subventions inadéquat

  • 01/03/24
  • 06h 02

Clause d'insertion - Subvention - Marche public - Faire une politique d'insertion professionnelle en subventionnant une association d'insertion en contrepartie de l'execution de prestation de services realisee par des personnes eloignees de...

Pas d’achat public « simplifié » sans acheteur public

Pas d’achat public « simplifié » sans acheteur public

(lire [Tribune] Sophie Lapisardi : >"). D'un decret du 21 fevrier... a un autre du 21 fevrier Et si l'on se place, a nouveau, en vision macro, le message du "petit" decret du 21 fevrier permettant d'ancrer l'economie circulaire dans la...

Achats verts : un acheteur public passe de l’autre côté du miroir

Achats verts : un acheteur public passe de l’autre côté du miroir

Passer de l'autre cote du miroir, quitter le fonctionnel pour l'operationnel, baigner enfin dans son univers de predilection et devenir le pilote des marches que l'on va lancer, quel acheteur s'etant oriente vers une specialisation n'en reve-t-il pas...

Articles connexes

tribunal de l'ue 21 fevrier 2024, inivos ltd et inivos bv c/ commission europeenne, aff. t-38/21

  • 29/02/2024
  • 18h21

    • Tribunal de l'UE 21 fevrier 2024, Inivos Ltd et Inivos BV c/ Commission europeenne, aff. T-38/21

Télécharger

Articles connexes

Acheteurs publics en mouvement : février 2024

  • 29/02/24
  • 17h 00

Acheteurs publics - Mobilite professionnelle - Carriere - Chaque mois, achatpublic.info rassemble les informations, livrees par les acheteurs publics eux-memes sur les reseaux sociaux, relatives a leurs mobilites...

DSP par affermage d'un marché : rappel du Conseil d'Etat sur la compétence en cas de litige

  • 29/02/24
  • 12h 30

DSP - Affermage - Competence juridictionnelle - La societe requerante conclut avec la ville de Paris une convention de delegation de service public portant sur l'organisation, la gestion et l'entretien des marches aux puces de Saint-Ouen. Il...

Achats de denrées alimentaires : pour Départements de France et Régions de France, il est temps d'introduire un critère géographique

  • 29/02/24
  • 11h 30

Achats de denrees alimentaires - Achat local - Critere geographique - Les departements reclament la possibilite d'introduire un critere geographique pour les appels d'offres de la commande publique afin de favoriser les productions locales. En...

ce 16 fevrier 2024 departement des bouches-du-rhone

  • 29/02/2024
  • 7h00

    • L'ordonnance du 7 septembre 2023 du juge des referes du tribunal administratif de Marseille est annulee.

Télécharger

Articles connexes