Les CCAG 2021 se sont fait attendre et leur publication au JO du 1^er avril a suscité une certaine forme d’agacement. Mais en réalité, le délai pour se les approprier est assez large (relire « Nouveaux CCAG : Pas de panique ! Prenez votre temps »).

« Keep calm and read the CCAGs » - Il s’agit donc désormais pour vous de vous les approprier, car les nouveaux CCAG comportent, au-delà de précisions terminologiques, de nombreuses nouveautés, parfois communes, parfois propres à chacun. 
C’est pourquoi Jérôme Michon, Professeur à l’Ecole Spéciale des Travaux Publics, du Bâtiment et de l’Industrie (ESTP) et Président de l’Institut de la Commande Publique et achatpublic.info mettent à votre disposition, à compter de cette semaine, les CCAG 2021 annotés, commentés et enrichis de nombreux conseils pratiques. Pour chacun, un tableau liste leurs principales nouveautés.

Aujourd'hui, télécharger ci-après (gratuitement !) Le CCAG Travaux Annoté et commenté.

Innovations - Car oui, le nouveau CCAG Travaux comporte aussi des innovations propres : intégration des cahiers des charges et conventions BIM dans les pièces contractuelles ; nouvelles modalités de versement des montants dus en cas de groupement d’opérateurs économiques et de substitution de l’un des membres défaillant ; suppression de l’obligation de signature des ordres de service et des bons de commande ; possibilités nouvelles de rejet d’un ordre de service par le titulaire dans certaines conditions ; exigence d’une valorisation financière immédiate de tout OS ordonnant des travaux supplémentaires ; obligation de détailler les missions relevant de la période de préparation ; engagement de la responsabilité du maître d’ouvrage concernant les travaux de piquetage ; nouvelles possibilités de suspension des travaux à l’initiative du titulaire…

Alors, bonne lecture !