Robert Johnson "Hellhound On My Trail" (1937)


"Compliqué", c’est l’euphémisme le plus employé pour décrire 2020. Au jeu du "dernier édito de l’année", la coutume, c’est d’anticiper l’année à venir. Mais cette année, désolé, je ne joue pas ! 
Encore que… Le droit de la commande publique s’inscrit depuis longtemps dans une ligne d’assouplissement. Finalement, les mesures prises pour répondre à la crise économique issue de la pandémie s’inscrivent dans cette lancée de "déréglementation", ou de "confiance croissante accordée aux acheteurs", selon le parti que l’on souhaite en prendre. Et donc, comme ce mouvement ne semble pas devoir ralentir, on peut tenter l’exercice divinatoire… en pensant "CCAG".
 

Aux dernières nouvelles, les CCAG nouveaux sont prévus en avril prochain. Une certitude : leur nouvelle mouture sera placée sous le signe du rééquilibrage des relations entre acheteurs et fournisseurs. En février dernier, Benoît Dingremont (DAJ) dressait un point d’étape du chantier CCAG. Avec satisfaction, il expliquait que les retours des groupes de travail sont « très nourris » (relire "La commande publique face au risque des textes sectoriels et thématiques").
L’objectif de la DAJ est de parvenir à des CCAG "de pacification" (relire "CCAG : les 6 propositions de la DAJ pour prévenir les litiges") et ("Marchés publics : 6 objectifs et 1 calendrier pour la réforme des CCAG") : elle souhaite parvenir à un « rééquilibrage» et un «apaisement » des relations contractuelles. Les groupes de travail ont été invités à réfléchir sur le principe du contradictoire, les pénalités et clauses incitatives et la valorisation des ordres de services. Il s’agit d’« inviter les parties à établir un véritable dialogue, dans le cadre de relations plus équilibrées ».
Dès septembre 2019, Laure Bédier avait fait savoir qu’il ne « s’agit pas de déconstruire les CCAG, mais de les affirmer comme un instrument des politiques publiques». Avec aussi d'autres objectifs : actualiser les clauses ; améliorer leur lisibilité ; renforcer la sécurité juridique durant la phase d’exécution des marchés publics ; améliorer les CCAG « à l’ère du numérique et de l’ouverture des données et faire des CCAG un instrument de politique publique au service de l’accès des PME aux marchés publics et des achats durables ». 

Des CCAG sous le signe de la modernisation, de "l’équilibre", avec un acheteur compréhensible envers ses prestataires : et oui, acheteurs publics, en 2021, on vous en demandera encore !
 

Miser sur la commande publique et mobiliser toujours plus les acheteurs, objectivement, ce n’est pas un mauvais calcul ! Il suffit, pour s’en convaincre, d’opérer un retour sur 2020. Et plus particulièrement sur les lauréats des Trophées de la commande publique, que la rédaction d’achatpublic.info a souhaité mettre à l’honneur cette dernière semaine de l’année 2020. L'édition 2020 des TCP témoigne de l’importance du champ d’action et de la créativité des acheteurs publics…"qui font face". Un signe de vitalité de la commande publique !

Des acheteurs publics sous le signe de la performance - Le Service d’infrastructure de la Défense (SID) a monté un accord cadre national pour une maîtrise des coûts et des délais de construction, par un travail de standardisation par le dialogue avec les soumissionnaires (lire "Achat sur étagère : quand l’armée y recourt pour de la construction de logements"). L’Office Public d’Habitat de l’agglomération d’Epinal (OPHAE) a mis en place un processus d’évaluation des fournisseurs, revisité et étoffé, et en intégrant l’évaluation fournisseurs dans le périmètre de la dématérialisation (lire "Evaluation des fournisseurs d’Epinal Habitat dans le cadre du référentiel Qualibail"). UniHA (filière Consommables et Equipements pour les Unités de Soins) », en mettant en oeuvre un dialogue compétitif, veut tendre vers un achat global, gouverné par des objectifs cliniques, et comprenant la fourniture de matériels, des consommables et toutes prestations associées… avec une obligation de résultat (relire "Et si on achetait de la performance ? Le pari d’UniHa et des Hospices civils de Lyon").

Des acheteurs publics qui misent sur le développement durable - L’Economat des armées utilise tous les leviers de la commande publique pour s'assurer de la rémunération correcte et durable des producteurs laitiers (lire "L’économat des armées choisit un lait au juste prix pour les producteurs"). La région Bretagne engage une opération exemplaire et reproductible de réemploi des matériaux déconstruits, dans une approche d’économie circulaire très poussée (lire "Economie circulaire et bâtiment en Bretagne"). Enfin, le GCS UniHa filière restauration donne une orientation éco-responsable à son premier marché de produits lessiviels pour la restauration, exigeant en termes de maîtrise des risques sur l’environnement et la santé, et en limitant le recours à des produits "non essentiels" (relire "Des produits lessiviels écoresponsables au GCS UniHA").

Enfin, le jury des Trophées de la commande publique a souhaité valoriser l’engagement des services Achats des Hôpitaux universitaires de Marseille (AP-HM) qui a fait face aux difficultés d’approvisionnement, voire de rupture (relire "Trophées de la commande publique 2020 : un prix spécial pour l’AP-HM"). Une façon de saluer tous les acheteurs publics en ces temps " compliqués", donc...
 

Ce 1^er janvier 2021, notre ami Boudj part à la retraite. Boudj, présent dès les premiers instants d’achatpublic.info, qu’il a définitivement marqué de sa griffe.

Une "retraite" ? Un terme qui te va si mal, Boudj ! Toute la rédaction d’achatpublic.info te souhaite des riffs tonitruants, des bends bluesy, des slides suintants, du picking endiablé et des amplis à lampes en surchauffe. Du blues, du vrai… et la corne au bout des doigts qui va avec ! Allez Boudj, le "cross road" de la musique, il y bien a longtemps que tu l’as atteint ! Nous te souhaitons de très belles nuits avec tes potes musiciens, de beaux bœufs dans les caves parisiennes. Bois une petite mousse à notre santé de temps en temps !
Entre toi et achatpublic.info, depuis le premier jour, il n’a jamais été question de "Love in vain".

La rédaction d’achatpublic.info vous souhaite à tous un joyeux réveillon de nouvel an.