Restauration collective : la circulaire sur les produits bio est parue
- Article réservé aux abonnés 13/05/2008 03h:16
Annoncée lors du rendu des conclusions du Grenelle de l’environnement, à la fin du mois d’octobre dernier, la circulaire relative à l’introduction de produits issus de l’agriculture biologique dans...
Grenelle de l’environnement : vers des clauses durables obligatoires ?
- Article réservé aux abonnés 09/05/2008 03h:27
Le vent se lève sur les achats publics responsables. Alors que le projet de loi d’orientation et de programmation du Grenelle de l’environnement a été présenté le 30 avril dernier, le comité...
Allotissement : le TA de Lyon fusille un marché de la Défense
- Article réservé aux abonnés 07/05/2008 03h:43
Le Tribunal administratif de Lyon a fait sauter au mois d’avril le contrat multiservice et "facility management" passé par le ministère de la Défense au profit du camp de Canjuers. Le ministère avait...
L’EPF Ile-de-France préfère le Code
- Article réservé aux abonnés 06/05/2008 03h:34
Beaucoup d’acheteurs décrient le Code. D’autres en apprécient ses règles et la transparence des procédures qu’il impose. C’est le cas du tout jeune établissement public foncier d’Ile-de-France. Créé...
Le PPP du Loiret envoyé aux urgences
- Article réservé aux abonnés 05/05/2008 02h:28
Ce n’est pas le premier contentieux ouvert contre un PPP (1). Mais c’est sans doute la première censure d’un tribunal administratif pour ce type de contrat. Un pavé dans la mare alors que nos députés...
Dématérialisation : l’Aube met les bouchées doubles
- Article réservé aux abonnés 02/05/2008 03h:22
Avec 430 communes, dont plus de la moitié est peuplée de moins de 500 habitants, le département de l’Aube est ce que l’on appelle un territoire rural. Dans ces petites communes où c’est souvent la...
Phytorestore : des plantes pour dépolluer écolo
- Article réservé aux abonnés 30/04/2008 03h:48
« Les plantes pour soigner les hommes, c’est évident. Mais qui sait qu’elles sont aussi le meilleur remède pour soigner notre planète bien malade de ses rejets trop excessifs de C02, de son manque d’...
Référence aux catalogues : une interdiction modulée
- Article réservé aux abonnés 29/04/2008 03h:50
L’article 5 du code des marchés publics interdit d’inclure, comme pièces contractuelles du marché, les catalogues des fournisseurs. Un député UMP de Loire, Yves Nicolin, a souhaité attirer l’...
SBA européen et commande publique : les six suggestions de Lionel Stoléru
- Article réservé aux abonnés 28/04/2008 03h:37
Comme à son habitude, Lionel Stoléru a fait court. Son précédent rapport remis à Nicolas Sarkozy à la fin de l’année 2007 sur l’accès des PME aux marchés publics n’excédait pas quinze pages (sans les...
La Santé externalise son courrier sans faux plis
- Article réservé aux abonnés 25/04/2008 03h:12
L’externalisation est l’une des mamelles de la RGPP. A l’occasion du Conseil de modernisation des politiques publiques du 4 avril dernier, Eric Woerth a rappelé « que dans tous les ministères, les...