Boîte à outils : 1382 documents
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1382 Résultats de recherche
convention de partenariat entre acheteurs de l'aude pour faciliter l'acces aux marches publics
- 24/10/2013
- 7h00
Partenariat entre le conseil general de l'Aude, les villes et les communautes d'agglomeration de Narbonne et Carcassonne pour faciliter l'acces des PME a la commande publique. Date : juillet 2013.
Articles connexes
guide de la commande publique de maitrise d'oeuvre
- 16/10/2013
- 18h12
Guide de la commande publique de maitrise d'oeuvre de la MIQCP. Modele de MAPA type unclus. Decembre 2012
Articles connexes
modele d'aapc pour mapa de maitrise d'oeuvre
- 16/10/2013
- 18h09
Modele d'avis de publicite pour des MAPA de maitrise d'oeuvre mis au point par le syndicat des architectes de Lorraine.
Articles connexes
exemple d'un rc cg ardeche
- 01/10/2013
- 7h00
Exemple d'un RC du departement de l'Ardeche pour un marche de prestation en conseil conjugal. 2013.
Articles connexes
exemple d'un ae cg ardeche
- 01/10/2013
- 7h00
AE du departement de l'Ardeche pour un marche de prestation de conseil conjugal. 2013
Articles connexes
note methodologique contractuelle cg ardeche
- 01/10/2013
- 7h00
Note synthetique permettant d'apprecier la valeur technique de l'offre et jointe a l'appui de l'offre du candidat. 2013
Articles connexes
exemple d'une annexe dematerialisation cg ardeche
- 01/10/2013
- 7h00
Guide des retraits et depots electroniques suite a l'arrete > du 15 juin 2012, du conseil general de l'Ardeche.
Articles connexes
commission permamente convention constitutive du groupement de commande permanent d'ille et vilaine
- 23/09/2013
- 17h50
Commission permamente du 23 janvier 2012 pour la convention constitutive du groupement de commande permanent du departement d'Ille et Vilaine, du SDIS 35 et de la regie autonome interurbaine.
Articles connexes
convention du groupement de commande permanent d'ille et vilaine
- 23/09/2013
- 17h47
Convention constitutive du groupement de commande permanent du departement d'Ille et Vilaine, du SDIS 35 et de la regie autonome interurbaine.
