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1383 Résultats de recherche

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guide relatif a l'application aux ssig des regles europeennes de marches publics

  • 23/02/2011
  • 10h48

    • Guide relatif a l'application aux services d'interet economique general, et en particulier aux services sociaux d'interet general, des regles de l'Union europeenne en matiere d'aides d'Etat, de "marches publics" et de "marche interieur". Document...

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Articles connexes

guide pratique -favoriser une restauration collective de proximite et de qualite-

  • 23/02/2011
  • 10h31

    • Guide pratique pour aider les acheteurs publics a organiser leurs marches afin de favoriser un approvisionnement de qualite et de proximite. Document redige par la prefecture et la direction regionale de l'agriculture de Rhone-Alpes. Date de creation...

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guide pratique -favoriser une restauration collective de proximite et de qualite-

  • 23/02/2011
  • 10h31

    • Guide pratique pour aider les acheteurs publics a organiser leurs marches afin de favoriser un approvisionnement de qualite et de proximite. Document redige par la prefecture et la direction regionale de l'agriculture de Rhone-Alpes. Date de creation...

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avis dgccrf sur les rrr

  • 08/02/2011
  • 11h37

    • Avis de la DGCCRF sur l'application de l'article L. 441-2-2 du code du commerce sur l'achat de fruits et legumes frais. Fevrier 2011

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Articles connexes

favoriser l'acces des pme a la commande publique

  • 02/02/2011
  • 17h46

    • Les dix propositions du Reseau Commande Publique pour favoriser l'acces des PME a la commande publique. Date de creation du document : fevrier 2011.

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Articles connexes

guide europeen sur la prise en compte des considerations sociales dans la commande publique

  • 31/01/2011
  • 8h40

    • Guide explicatif de la Commission europeenne sur la prise en compte des considerations sociales dans la commande publique. Date de creation du document : janvier 2011

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guide europeen sur la prise en compte des considerations sociales dans la commande publique

  • 31/01/2011
  • 8h40

    • Guide explicatif de la Commission europeenne sur la prise en compte des considerations sociales dans la commande publique. Date de creation du document : janvier 2011

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livre vert sur la revision des directives marches

  • 25/01/2011
  • 14h47

    • Livre vert sur la revision des directives marches publics. Document realise par la Commission europeenne. Date de creation : janvier 2011.

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Articles connexes

guide europeen sur les considerations sociales dans les marches publics

  • 11/01/2011
  • 10h27

    • Guide sur les considerations sociales dans les marches publics. Document redige par la Commission europeenne. Date de creation : octobre 2010. Version en anglais.

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Articles connexes

livre blanc sur la dematerialisation des factures

  • 10/01/2011
  • 10h57

    • Dematerialisation des factures, etat de l'art et enjeux pour le secteur public en France et en Europe, document realise par B-Process, le cabinet TAJ et CDC Arkhineo. Date de publication : decembre 2010.

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