Textes officiels : 518 documents

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518 Résultats de recherche

Trier par:

rapport de presentation d'un avenant

  • 20/04/2011
  • 12h27

    • Le formulaire EXE11 est mis a la disposition des acheteurs publics, pour leur permettre de retracer le deroulement de toute la procedure de passation d'un avenant a un marche public ou a un accord-cadre. Il a pour but de retracer toutes les...

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avenant

  • 20/04/2011
  • 12h24

    • Notice

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avenant

  • 20/04/2011
  • 12h24

    • Le formulaire EXE10 peut etre utilise par le pouvoir adjudicateur pour conclure un avenant a un marche public ou a un accord-cadre. Il est renseigne par l'acheteur public, qui le notifie au titulaire. Ce dernier doit signer l'avenant avant de le...

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levee des reserves - propositions du maitre d'oeuvre et decision du maitre de l'ouvrage

  • 20/04/2011
  • 12h20

    • Notice

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levee des reserves - propositions du maitre d'oeuvre et decision du maitre de l'ouvrage

  • 20/04/2011
  • 12h17

    • Le formulaire EXE9 est un modele qui peut etre utilise par le maitre d'oeuvre, pour formaliser ses propositions relatives a la levee des reserves, emises par le maitre de l'ouvrage dans sa decision de reception (formulaire EXE6). Il s'adresse,...

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reception des travaux - proces-verbal de levee des reserves

  • 20/04/2011
  • 12h16

    • Notice

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reception des travaux - proces-verbal de levee des reserves

  • 20/04/2011
  • 12h15

    • Si le maitre de l'ouvrage a assorti la reception des travaux de reserves, le formulaire EXE8 peut etre utilise par le maitre d'oeuvre, pour consigner l'execution des operations prealables a la levee des reserves. Le maitre d'oeuvre dispose d'un delai...

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reception des travaux - decision de non reception

  • 20/04/2011
  • 12h10

    • Notice

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reception des travaux - decision de non reception

  • 20/04/2011
  • 12h09

    • Au vu du proces-verbal des operations prealables a la reception des ouvrages (formulaire EXE4), et des propositions du maitre d'oeuvre (formulaire EXE5), le formulaire EXE7 peut etre utilise par le maitre de l'ouvrage pour formaliser sa decision de...

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reception des travaux - decision de reception

  • 20/04/2011
  • 12h08

    • Notice

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