Documentation : 6874 documents
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6874 Résultats de recherche
caa nantes, 21 fevrier 2014, sarl brionne
- 16/10/2014
- 15h01
"Considerant que la commune a refuse de receptionner les enrobes de couleur ocre lors de la reunion de chantier du 9 septembre 2008 puis la totalite des travaux par une deliberation de son conseil municipal du 23 septembre 2008 ; que la circonstance...
caa bordeaux, 16 janvier 2014, departement du gers
- 16/10/2014
- 14h38
"Les causes determinantes des desordres decrits au point precedent resident a la fois, dans un traitement insuffisant des bois de ces structures et dans une conception d'origine de l'ouvrage incorrecte en l'absence de prise en compte du systeme...
ce, 15 octobre 2014, association " la justice dans la cite"
- 16/10/2014
- 11h53
Le Conseil d'Etat confirme l'arret de la cour administrative d'appel de Paris rejetant le recours contre le contrat de partenariat relatif a la construction du nouveau palais de justice de Paris.
ce, 8 octobre 2014, sivom de saint-francois-longchamp montgellafrey
- 15/10/2014
- 9h50
Pour le CE, une entreprise ayant presente une offre irreguliere "ne peut etre regarde comme ayant ete prive d'une chance serieuse d'obtenir le marche".
bpu rectifie marche de gaz naturel et services associes de la cus
- 13/10/2014
- 18h17
BPU rectifie du groupement de commande de la CUS pour son marche de gaz naturel et services associes. Octobre 2014
Articles connexes
bpu services associes marche de gaz naturel et services associes de la cus
- 13/10/2014
- 18h15
BPU Services associes du groupement de commande de la CUS pour son marche de gaz naturel et services associes. Octobre 2014
Articles connexes
memoire technique du marche de gaz naturel et services associes de la cus
- 13/10/2014
- 18h14
Memoire technique du groupement de commande de la CUS pour son marche de gaz naturel et services associes. Octobre 2014
Articles connexes
ccp du marche de gaz naturel et services associes de la cus
- 13/10/2014
- 18h12
Cahier des clauses particulieres du groupement de commande de la CUS pour son marche de gaz naturel et services associes. Octobre 2014
Articles connexes
rc marche de gaz naturel et services associes de la cus
- 13/10/2014
- 18h10
Reglement de la consultation du groupement de commande de la CUS pour son marche de gaz naturel et services associes. Octobre 2014
