Documentation : 6280 documents
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6280 Résultats de recherche
guide des marches publics de communication
- 11/05/2010
- 13h48
Guide methodologique et pratique des marches publics de communication realise par Cap'Com, reseau des professionnels de la communication publique et territoriale. Date de creation du document : mai 2010.
guide des marches publics de communication
- 11/05/2010
- 13h48
Guide methodologique et pratique des marches publics de communication realise par Cap'Com, reseau des professionnels de la communication publique et territoriale. Date de creation du document : mai 2010.
guide des marches publics de communication
- 11/05/2010
- 13h48
Guide methodologique et pratique des marches publics de communication realise par Cap'Com, reseau des professionnels de la communication publique et territoriale. Date de creation du document : mai 2010.
guide des marches publics de communication
- 11/05/2010
- 13h48
Guide methodologique et pratique des marches publics de communication realise par Cap'Com, reseau des professionnels de la communication publique et territoriale. Date de creation du document : mai 2010.
ccap bornes de charge pour vehicules electriques
- 11/05/2010
- 11h35
Cahier des clauses administratives particulieres pour la fourniture, l'installation et la maintenance de bornes de charge pour vehicules electriques. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date : mai 2010.
ce 10 mai 2010
- 11/05/2010
- 11h01
Une collectivite, en qualite de maitre d'ouvrage, ne peut exercer une action contractuelle a l'encontre des constructeurs apres la reception de l'ouvrage en vue d'obtenir l'indemnisation de sommes qu'elle a versees en reparation de dommages causes a...
Articles connexes
exemple d'elements relatifs a la dematerialisation a inserer dans le rc
- 10/05/2010
- 18h03
Exemple d'elements relatifs a la dematerialisation a inserer dans le RC. Date de mise en ligne : mai 2010
Articles connexes
ta de paris 28 avril 2010 societe swets
- 07/05/2010
- 15h41
Ne pas exprimer le besoin de maniere tres detaillee dans un cahier des charges est susceptible d'avantager l'entreprise sortante.
Articles connexes
tpice, 28 janvier 2009, centro studi antonio manieri srl, t-125/06
- 05/05/2010
- 15h00
le TPICE a juge que la decision de la personne publique d'executer finalement la prestation de services par ces propres moyens est un motif d'interet general justifiant le classement sans suite de la procedure. Date de mise en ligne : mai 2010
Articles connexes
ta toulouse, 2 mars 2010, ste jutgla, ndeg1000626
- 03/05/2010
- 16h45
Le TA rappelle que la ponderation des sous-citeres n'est pas obligatoire en MAPA. Date de mise en ligne : mai 2010