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28391 Résultats de recherche

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Achat public de livres : une dérogation aussi pour les frais de livraison

  • 26/08/24
  • 06h 01

La senatrice Laure Darcos (Essonne - Les Independants) se demande si l'arrete du 4 avril 2023 relatif au montant minimal de tarification du service de livraison du livre a vocation a s'appliquer egalement aux grossistes a l'occasion des marches de...

Un projet pharaonique appelle un partenariat public-public d’exception

Un projet pharaonique appelle un partenariat public-public d’exception

  • Article réservé aux abonnés
  • 26/08/24
  • 06h 00
  • Mathieu Laugier

Aux grands maux les grands remedes ! Les autorites publiques deploient un montage contractuel audacieux pour financer et realiser le chantier titanesque de la renovation et de la maintenance des ecoles marseillaises. Le montant total des operations...

Achat public exemplaire : J-50 pour les Trophées de la commande publique !

  • 22/08/24
  • 09h 00

Achat public durable - TCP 2024 - Il vous reste 50 jours pour participer a l'edition 2024 des Trophees de la commande publique : le 11 octobre (minuit !), c'est la date butoir de remise des candidatures. Il s'agit pour vous de saisir cette...

caa marseille, societe ar.val, 21 mai 2024, 23ma02449

  • 21/08/2024
  • 11h04

    • CAA Marseille, societe Ar.Val, 21 mai 2024, 23MA02449

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caa douai 4 juillet 2024, societe axima concept, 23da01557

  • 19/08/2024
  • 11h56

    • CAA Douai 4 juillet 2024, societe Axima Concept, 23DA01557

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dossier indemnite a la suite d'une resiliation : faute de l'acheteur

le 15/08/2024 à 10h15 par Rédaction

Indemnite a la suite d'une resiliation a cause d'une faute de l'acheteur

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dossier indemnite a la suite d'une resiliation : motif d'interet general

le 15/08/2024 à 10h15 par Rédaction

Indemnite a la suite d'une resiliation pour motif d'interet general

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dossier indemnite a la suite d'une resiliation : resiliation irreguliere

le 15/08/2024 à 10h15 par Rédaction

Indemnite a la suite d'une resiliation irreguliere

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dossier connaissance du tissu economique : etudes et benchmarking

le 14/08/2024 à 09h35 par Rédaction

Connaissance du tissu economique : benchmarking

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dossier sous-traitance : definition

le 13/08/2024 à 06h34 par Rédaction

Sous-traitance : definition

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