Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
26687 Résultats de recherche
ta toulon, 10 juillet 2009, groupe pizzorno environnement, 0901479
- 13/01/2010
- 11h56
Le juge du refere precontractuel toulonnais, dans son ordonnance du 10 juillet 2009, considere qu'un pouvoir adjudicateur meconnait ses obligations de publicite et de mise en concurrence s'il omet de mettre en oeuvre l'article 55 du CMP, des lors...
Articles connexes
ta paris, 24 juillet 2009, societe isotherma-krief environnement, 0911073
- 13/01/2010
- 11h54
le juge du refere precontractuel considere qu'il >. Date de mise en ligne : janvier 2010
Le CCTG Travaux, un simple document-type dépourvu de portée juridique
- 13/01/10
- 08h 11
Un CCTG ne vaut pas un CCAG. Dans une decision du 30 decembre, le Conseil d'Etat a rejete un recours contre l'arrete du 6 mars 2008 modifiant le cahier des clauses techniques generales applicable aux marches de travaux parce que la disposition...
Le CCTG Travaux, un simple document-type dépourvu de portée juridique
-
Article réservé aux abonnés
- 13/01/10
- 08h 11
- Rédaction
L’OPAC Vosges dématérialise ses bons de commande
-
Article réservé aux abonnés
- 13/01/10
- 06h 33
- Rédaction
Repute pour son travail de democratisation de la dematerialisation et de la reponse electronique, l'OPAC des Vosges persiste et signe. Cette fois, l'Office a lance un espace en ligne securise pour mettre les bons de commande a disposition des...
Confidentialité des offres électroniques
-
Article réservé aux abonnés
- 13/01/10
- 06h 11
- Rédaction
Versailles vend ses véhicules aux enchères
- 13/01/10
- 06h 00
La ville de Versailles organisera du 8 fevrier au 15 mars 2010 une vente aux encheres sur internet d'une partie de son parc immobilier, en etat de fonctionnement ou pour pieces. Seront concernes une dizaine de vehicules, de la berline au tracteur,...
ce 30 decembre 2009, societe aquitaine bio teste
- 12/01/2010
- 16h18
Le CCTG Travaux est un simple document-type depourvu en lui-meme de portee juridique, des lors que la reference a ses stipulations n'est pas obligatoire pour les parties aux contrats. ?
Articles connexes
Hôpitaux : « dysfonctionnements spectaculaires » de la passation des marchés
- 12/01/10
- 09h 08
Alors que 238 etablissements hospitaliers connaissent actuellement des difficultes financieres, la mission d'evaluation et de controle des lois de financement de la securite sociale de l'Assemblee nationale s'est interrogee sur les marges de...
Le Club Marchés retourne en Savoie
- 12/01/10
- 06h 37
Apres un premier passage en novembre dernier, le Club Marches s'arrete de nouveau en Savoie, pour trois dates, afin de faire le point sur l'actualite de la commande publique, des dernieres jurisprudences aux nouvelles obligations de...