Boîte à outils : 1382 documents
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1382 Résultats de recherche
charte de vigilance de l'achat public de la mairie de saint-raphael
- 05/09/2018
- 6h00
Charte de vigilance de l'achat public de la mairie de Saint-Raphael, redigee par le service des marches publics de la ville. Date : 2018.
Articles connexes
rc accord cadre ecully
- 02/08/2018
- 6h00
Reglement de la consultation de l'accord-cadre de prestations de restauration collective des ecoles maternelles et elementaires et de l'accueil de loisirs de la ville d'Ecully.
Articles connexes
document lille metropole de sensibilisation des entreprises a la dematerialisation
- 24/07/2018
- 6h00
Document personnalisable de sensibilisation des entreprises a la dematerialisation propose par Lille Metro a ses communes.
Articles connexes
annexe au ccap partenariat d'innovation pays haut val d'alzette
- 17/07/2018
- 6h00
Annexe au CCAP partenariat d'innovation Pays Haut Val d'Alzette. Cahier des clauses de propriete intellectuelle et de confidentialite.
Articles connexes
cctp partenariat d'innovation pays haut val d'alzette
- 17/07/2018
- 6h00
Cahier des clauses techniques particulieres. Partenariat d'innovation portant sur la mise en oeuvre du projet de plateforme smart city par la communaute de communes du Pays Haut Val d'Alzette.
Articles connexes
rc partenariat d'innovation pays haut val d'alzette
- 17/07/2018
- 6h00
Reglement de la consultation. Partenariat d'innovation portant sur la mise en oeuvre du projet > de la communaute de communes Pays Haut Val d'Alzette.
Articles connexes
grille de lecture d'une liasse fiscale
- 10/07/2018
- 6h00
Grille de lecture d'une liasse fiscale
Articles connexes
charte de bonnes pratiques de la ville et de l'agglomeration de niort
- 05/07/2018
- 6h00
Charte de bonnes pratiques dans la commande publique de la ville et de l'agglomeration de Niort. Date de creation : 2018.
Articles connexes
cctp fourniture de fruits et legumes ville septemes-les-vallons
- 15/06/2018
- 6h00
Cahier des clauses techniques particulieres de la ville de Septemes-les-Vallons pour la fourniture et la livraison de fruits et legumes frais de saison, de qualite et a faible impact environnemental.
