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1383 Résultats de recherche
exemple rc pour un accord-cadre de prestations de credit-bail
- 30/08/2012
- 9h59
Exemple de RC pour un accord-cadre ayant pour objet la realisation de prestations de services financiers sous la forme de credit-bail au profit du CH de Valenciennes
Articles connexes
exemple d'accord-cadre pour des prestations de credit-bail
- 30/08/2012
- 9h57
Exemple d'accord-cadre pour la realisation de prestations de services financiers en credit-bail pour le CH de Valenciennes.?
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guide clauses sociales ppp
- 19/06/2012
- 16h40
Guide pratique de l'OEAP sur l'insertion de clauses sociales dans les PPP. Juin 2012
vade-mecum juridique fntc de la dematerialisation
- 12/06/2012
- 11h04
Vade-mecum juridique de la dematerialisation des documents de la Federation nationale des tiers de confiance (FNTC). Date de creation du document : juin 2012.
vence guide de proczdures interne 2012
- 07/06/2012
- 15h16
Guide interne des procedures d'achats de la ville de vence en 2012. Juin 2012
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guide d'achat durable de la cc de la hague
- 01/06/2012
- 11h17
Guide de l'achat durable dans les marches publics de la communaute de communes de La Hague. Date de creation : 2012.
clausiers mppe modeles
- 09/05/2012
- 12h03
Fichier zippe des 7 modeles de clausiers types de passation d'un marche public de performance energetique. Mai 2012.
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charte afd des marches publics de design
- 09/05/2012
- 11h34
Guide elabore par l'Alliance francaise des designers pour bien passer un marche public de design. Date de creation du document : janvier 2012.
ccp de mise sous pli avec clause sociale
- 20/04/2012
- 11h59
Cahier des charges particulier de la prefecture des Deux-Sevres pour un marche de mise sous pli de propagande electorale, avec clause sociale. Date du document : 2012.
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guide de deontologie des acheteurs de l'education nationale
- 18/04/2012
- 15h00
Guide de deontologie des acheteurs des ministeres de l'Education nationale et de l'Enseignement superieur. Date de creation du document : mars 2012.
