Documentation : 6280 documents
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6280 Résultats de recherche
ce 4 novembre 2009 mondiale protection
- 04/01/2010
- 14h08
Si le mini n'est pas atteint, le prejudice subi par une entreprise correspond a
circulaire du 29 decembre 2009 relative au guide de bonnes pratiques en matiere de marches publics
- 01/01/2010
- 12h28
Circulaire du 29 decembre 2009 relative au Guide de bonnes pratiques en matiere de marches publics. Date de mise en ligne : janvier 2010
decret du 30 decembre 2009 modifiant les seuils applicables aux marches
- 01/01/2010
- 12h26
Decret ndeg2009-1702 du 30 decembre 2009 modifiant les seuils applicables aux marches passes en application du code des marches publics et de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marches passes par certaines personnes publiques ou...
Articles connexes
ce 16 decembre 2009 societe dg entreprise
- 30/12/2009
- 14h50
Inciter un titulaire a differer sa saisine du juge administratif peut etre synonyme de renonciation a certains de ses droits.
Articles connexes
cjue, 23 decembre 2009, conisma c/ regione marche, c?305/08
- 28/12/2009
- 17h05
La CJCUE a juge que
le paril de l'eolien
- 24/12/2009
- 14h59
Rapport du centre d'analyse strategique (services du Premier ministre) sur l'eolien. Document realise en novembre 2009.
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programmation des investissements de production d'electricite 2009-2020
- 24/12/2009
- 14h56
Programmation pluriannuelle des investissements de production d'electricite, 2009-2020. Rapport au Parlement realise par le ministere de l'Ecologie.
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ce 14 decembre 2009 lyonnaise des eaux
- 23/12/2009
- 10h11
La transmission aux candidats en lice d'un compte-rendu de reunion comportant les principales caracteristiques des offres est susceptible de leser un soumissionnaire en permettant a son concurrent d'ameliorer son offre.
convention de mutualisation des services entre la cac et la ville de cambrai
- 22/12/2009
- 15h59
Convention de mutualisation de services entre la communaute d'agglomeration de Cambrai et la ville de Cambrai. Date de mise en ligne : decembre 2009
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- 22/12/2009
- 14h51
9 propositions pour renforcer la cooperation entre les acteurs publics et les entreprises. Date de mise en ligne : decembre 2009