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28380 Résultats de recherche

dossier allotissement : attribution
le 24/09/2024 à 07h09 par RédactionAllotissement : attribution
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dossier allotissement : consistance des lots
le 24/09/2024 à 06h52 par RédactionAllotissement : consistance des lots
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dossier allotissement : condition
le 24/09/2024 à 06h34 par RédactionAllotissement : condition
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dossier allotissement : derogation
le 24/09/2024 à 06h24 par RédactionAllotissement : derogation
LireMesurer l'efficacité de ses achats durables : mission impossible ?
- 24/09/24
- 18h 10
Achat durable - Performance - Indicateurs - > : tel est le constat de Sebastien Taupiac, consultant en achat public et administrateur de l'APASP (Association pour l'achat dans les services publics), lors d'une rencontre achatpublic.com ce mardi 24...
Assurabilité des biens des collectivités : le rapport est publié !
- 24/09/24
- 16h 31
Collectivites territoriales - Assurance - Marches publics d'assurance - Rapport - Le rapport sur l'assurabilite des biens des collectivites et de leurs groupements vient (enfin) d'etre presente par Alain Chretien (maire de Vesoul) et Jean-Yves...
rapport sur l'assurabilite des biens des collectivites
- 24/09/2024
- 16h30
Rapport sur l'assurabilite des biens des collectivites
La CJUE condamne la Slovaquie pour les retards de paiements de ses entités de santé
- 24/09/24
- 14h 00
Delais de paiement - CJUE - Apres le Portugal, c'est au tour de la Slovaquie d'etre condamnee par la CJUE pour manquement aux obligations qui lui incombent en application de la Directive 2011/7/UE concernant la lutte contre le retard de paiement...

dossier offre irreguliere : violation de la loi ou d'une convention collective
le 24/09/2024 à 10h02 par RédactionOffre irreguliere : violation de la loi ou d'une convention collective
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dossier offre irreguliere : non conformite au dce
le 24/09/2024 à 09h47 par RédactionOffre irreguliere : non conformite au DCE
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