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28442 Résultats de recherche

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ce 4 avril 2024 metropole toulon provence mediterranee

  • 08/04/2024
  • 11h00

    • CE, 4 avril 2024, Metropole Toulon Provence Mediterranee,

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Une société d'assurances rattrapée par la patrouille

  • 08/04/24
  • 06h 02

Travaux - Assurances - Le maitre d'ouvrage n'est pas forcement dans l'obligation de prendre une assurance lorsqu'il fait realiser des travaux de construction. Mais si il y souscrit, l'assureur doit respecter scrupuleusement le contrat. C'est, en...

Un AMI dans le secteur culturel à la frontière de la commande publique

  • 08/04/24
  • 06h 01

Appel a manifestation d'interet - Commande publique - La Cour des comptes examine dans un rapport le >, qualifie ainsi par le Gouvernement, pour le secteur culturel. Un plan dote de 30MEU... qui s'est transforme en plusieurs AMI lances en juin...

Le B.A -BA de l’achat – Le profil d'acheteur

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Acheteurs issus du prive, nouveaux praticiens de l'achat, etudiants, ou acheteurs desireux de reprendre les fondamentaux de l'achat public... Le B.A BA de l'achat, c'est une serie de fiches synthetiques concues pour vous afin de faire le point sur...

Indice de durabilité des équipements électriques et électroniques

  • 07/04/24
  • 17h 00

Achat durable - Economie circulaire - Indice de durabilite - Un decret du 5 avril 2024 definit les modalites d'application de l'article L. 541-9-2 du code de l'environnement, qui prevoit la mise en oeuvre d'un indice de durabilite pour certaines...

dossier procedure : procedure adaptee

le 05/04/2024 à 11h50 par Rédaction

procedure adaptee

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Marchés de Défense et de sécurité : éléments de contrôle du coût de revient

  • 05/04/24
  • 09h 03

Marches de Defense et de Securite - Cout de revient - Un decret precise la forme selon laquelle les operateurs economiques doivent presenter leurs elements techniques et comptables dans le cadre du controle du cout de revient des marches de l'Etat...

Subvention en DSP : prévoir des indicateurs et le mode de calcul

  • 05/04/24
  • 06h 02

Delegation de service public (DSP) - Subvention - Service public - L'exercice de missions de service public par le concessionnaire peut justifier le versement d'une subvention. Mais elle ne doit pas avoir pour effet d'annihiler le risque...

Commande publique : vers une jonction des fonctions

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> Henri Poincare Tout coincide merveilleusement ! Cette semaine, a travers nos differents articles et enquetes, nous sommes heureux d'observer, si ce n'est une logique assumee, en tout cas, une forme de convergence entre services achats et...

Paris 2024 : le PNF enquête de médaille ?

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Le Parquet national financier (PNF), c'est pire que le sparadrap du Capitaine Haddock : on n'arrive pas a s'en defaire ! Apres quels tours d'echauffement, les limiers du PNF ont remis ca avec pas moins de quatre perquisitions chez Tony Estanguet et...

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